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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Ygos-Saint-Saturnin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 08.09.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité publique,
2022/09/08
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux et le neuf septembre, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal d’Ygos-St-Saturnin, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses réunions, sous la présidence de Monsieur Jean Pierre REMY, Maire.
Membres présents : M. REMY Jean Pierre - M. DAUBAS Nicolas - Mme CELIA Yvette - Mme GUILLOT
Muriel - Mme DUVIGNAU Monique - M. POUDENX Jean Alexandre - M. SORET Julien - M. TEYSSIER Jean François - Mme TASTET Nadège - Mme ROSE Pauline -
Etaient excusés : M. DUPOUY Guy donne pouvoir à Mme DUVIGNAU
M. BACHE Frédéric
Secrétaire de séance : Mme GUILLOT Muriel
DELIBERATION DE LA SEANCE
1- Délibération n° 2022/09/08//01 portant délibération fixant la durée annuelle et l’organisation du temps de travail : Approuvée
2- Délibération n° 2022/09/08//02 portant délibération fixant la participation de l’Etat au
financement de matériel dédié à l’inclusion numérique (ANCT) : Approuvée
3- Délibération n° 2022/09/08//03 portant délibération sur l’adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021 : Approuvée
4- Délibération n° 2022/09/08//04 portant délibération sur l’adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2021 : Approuvée
5- Délibération n° 2022/09/08//05 portant délibération sur un Projet de parc solaire au sol sur le l’espace communal : Approuvée
6- Délibération n° 2022/09/08//06 portant délibération sur l’achat de caméra de vidéo- surveillance pour l’Agence Postale Communale : Approuvée
7- Délibération n° 2022/09/08//07 portant délibération sur la location de caméra de vidéo- surveillance pour la Commune : Approuvée
8- Délibération n° 2022/09/08//08 portant délibération sur l’acquisition du barnum pour 1€ symbolique : Approuvée
9- Délibération n° 2022/09/08//09 portant délibération sur la décision modificative n°2/2022 sur le budget de la Commune : Approuvée
Ygos Saint Saturnin, le 09/09/2022
Le Maire,
Jean-Pierre REMY.
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE
D’YGOS SAINT SATURNIN
Nombre de conseillers en
fonction : 12
Nombre de conseillers
présents : 10
Nombre de votants : 11