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Compte-Rendu - compte rendu 1 page conseil du 6 decembre 2024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 1 page conseil du 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
STA
VIATOR
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Affiché
le
18/12/2024
Conseil
Municipal
du
Vendredi
6
décembre
2024
à
19H30
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
le
Docteur
Pierre
DONADEY
Etaient
présents
:
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline
(sauf
pour
le
point
N°17°,
SABLAYROLLES
Rolande,
ARIS
Georges,
ROMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martine,
BEUGNIET
Pierre,
BRACCO
Patrice,
VRIGNON
Bertrand,
ANTHOINE-SAVARY
Kathia
(du
point
N°
5
au
point
N°34)
SIMON
Raphael,
LACOUT
Philippe
Absents
représentés
:
SALTON
Gérard
représenté
par
LUPOTTO
Gérard,
NITART
France
représentée
par
SABLAYROLLES
Rolande,
SOUMATI
Marie-Christine
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
ANTHOINE
SAVARY
Kathia
représentée
par
ROMERO
Muriel
(du
point
N°1
au
point
N°4),
CHIBANI
Franck
représenté
par
VALLAURI
Jean-Claude,
DORDE
Maéva
représentée
par
DONADEY
Pierre.
Absents
excusés
: DOTTAIN
Laurence,
BEUGNIET
Pierre
(Absent
pour
les
points
N°
5 à 34)
Absent
:
ZIZZO
François.
Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande.
En
préambule
: approbation
des
PV
conseils
des
17
juin
2024
et 2
octobre
2024
1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 1 1 ) ) ) ) ) ) ) ) ) () 1 2 5
Dissolution
SIVU
diffusion
télévision
DM
Budget
principal
M
57
DM
budget
annexe
M49
Ouverture
des
crédits
d'investissement
M57
pour
2025
Ouverture
des
crédits
d'investissement
M49
pour
2025
Modification
des
dations
en
paiement
Vente
parcelle
B
585
à
Mardaric
Est
Déclassement
terrain
L'Eira
Vente
d'une
partie
de
terrain
C16
à
la
Pighiere
Modification
cadastrale
pour
un
bâtiment
de
l'ONF
Subvention
façade
rue
Rostagni
Servitude
terrain
Montagnac
Complément
à
la
candidature
à
l'appel
à
projet
petit
parmone
non
protégé
:
plan
de
financement
: retirée
de
l’ordre
du
jour
ravaux
d'urgence
remplacement
de
la
conduite
d’eau
du
tunnel
de
Braus
emande
de
financement
pour
les
travaux
de
remplacement
de
la
conduite
d'eau
emande
de
financement
pour
diagnostic
préalable
ravalement
de
la
façade
de
l'Eglise
: Attribution
cartes
cadeaux
aux
contrats
aidés
ersonnel :
Attribution
cartes
cadeaux
aux
enfants
du
personnel
égime
indemnitaire
pour
le
cadre
d’ ‘emploi
de
la
police
municipale
ffre
de
prévoyance
obligatoire
pour
le
personnel
à compter
du
1° janvier
2025
venant
à
la convention
mutuelle
prévoyance
actuelle
non
labellisée
enouvellement
de
l'offre
d'assurance
santé
pour
le
personnel
ratification
pour
l'ancien
DGS
odification
de
la délibération
sur
les
tarifs
d'étude
Liste
des
membres
bénévoles
de
la
médiathèque
Ron
nie
ne
era
on Mae
ne leau
+ Ras
de
l'ordre
du
jour
D
De
EU
retirée
de
l'ordre
du jour
Désaffectation
et
déclassement
chapelle
St
Roch
Autorisation
défrichement
terrain
B
466
Achat
cave
2
rue
de
Nice
Demande
de
financement
DETR
maîtrise
d'oeuvre
Place
Carnot
Informations
Décisions prises -Les
points
n°14,
28,
29
ont
été
retirés
de
l'ordre
du
jour
avec
l'accord
du
conseil
municipal.
-Les
points
n°
30,
31,
32,
33,
ont
été
ajoutés
de l'ordre
du
jour
avec
l'accord
du
conseil
municipal.
-Les
PV
ont
été
adoptés
à
l'unanimité.
-Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
sauf
la
N°
25
(1
vote
contre
de
Céline
Duquesne)
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene
fr
Fax
04
93
91
6401 REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Informations
:
-
Loyer
gendarmerie:
Régularisation
loyer
à
75070,03
€,
-
Talus
SNCF:
Travaux
réalisés
par
la SNCF
sur
ancienne
Route
de
Lucéram
terminés,
-
Camping-cars :
Arrêté
d'interdiction
de
stationnement
à
prendre
devant
la
gare,
pour
permettre
location
-__
Sono:
matériel
volé
récupéré,
-
Déjections
canines
: programme
d'action
en
cours,
-
Carrière
Vicat
: visitée
par
Mme
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
1*®
Adjointe
et
Monsieur
BARRAYA.
La
carrière
nécessite
vigilance
sur
la
question
du
bruit
et
de
la
poussière.
La
Secrétaire
de
séance,
Rolande
SABLAYROLLES
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01