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Procès Verbal - 6 Resume Conseil Municipal mercredi 11 decembre 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 Resume Conseil Municipal mercredi 11 decembre 2013)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2013
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
SALTON
Gérard,
VRIGNON
Bertrand,
VALLAURI
Jean-
Claude
, |
DUQUESNE
Céline,”
HAVARD-CORBIERE
Chanta
IMON
Raphaël,
SOUMATI
Marie-Christine,
ZIZZO
François.
Procurations
:
M.
REYNAUD
Gilles
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
DORDE
Maéva
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
DOTTAIN
Laurence
à M.
VALLAURI
Jean-Claude
Secrétaire
:
Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Les
PV
des
derniers
conseils
municipaux
seront
présentés
au
conseil
municipal
lors
de
prochaines
séances
Les
autres
PV
sont
disponibles
comme
à l’accoutumée
sur
le site
internet
de
la commune
1)
Stade
de
football
: choix
du
prestataire
: SATS
- PARC
ET
SPORTS
SUD,
montant
de
96
966
€ HT:
subventions
sollicitées
à hauteur
de
72%
du
HT
- Participations
du
CNDS
(jeunesse
et
sports),
des
conseils
régional
et
général.
2) Acquisition
d'une
mini
pelle
: avec
brise
roche,
24
900€
HT
3)
Illuminations
de
fin
d'année
: contrat
de
4 ans,
9 870
€ HT
par
an
4)
Voirie
communale
2013
: modificatif
concernant
les
dos
d'âne
5)
Déclassement
ancienne
école
des
Tilleuls
6)
Offres
de
concours
: allée
de
Verdun
(col
de
Nice
: RETIREE)
7)
Communauté
de
communes
du
Pays
des
Paillons
: intégration
de
la commune
de
COARAZE
8)
Convention
Relais
Information
Services
9)
Convention
GrDF
10)SICTIAM
: modification
des
statuts
11) Convention
d'occupation
domaine
privé
communal
12)
Virements
de
crédits
M 14
et
13)
Virements
de
crédits
M 49
14)
Subventions
aux
associations
:
Office
de
tourisme:
engagement
de
principe
de
la
commune
pour
le
financement
du
sentier
pédestre
« La
Scarèna
Berra
»
15)
Indemnités
de
conseil
2013
Trésorier
16)
Recensement
2014
: créations
d'emplois
d'agents
recenseurs
et
17)
Tableau
des
cadres
18)
Personnel
communal
: contrat
assurance
groupe
et
19)
Mutuelle
nationale
territoriale
: avenant
au
contrat
20)
Taxi
: place
de
parking
2014
et
21)
Droits
de
place
2014
22)
Admission
en
non
valeur
: RETIREE
23)
Biens
vacants
sans
maître
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
a le
plaisir
de
rappeler
:
- L'Tnauguration
du
Parc
Aïga
Canta
(berges
du
Paillon)
samedi
09
novembre
2013
:
-
La
pose
de
la
1**
pierre
de
l'unité
d'hébergement
et
de
formation
professionnelle
du
complexe
Val
Paillon,
route
de
Montagnac,
le 22
novembre
: de
l'emploi
pour
les
escarènois
:
- La
pose
de
la plaque
« Rubans
du
patrimoine
2013
» sur
la façade
de
la chapelle
des
Pénitents
Blancs
et
l'inauguration
de
la
Chapelle
des
Pénitents
Noirs
le
Samedi
30
novembre
2013,
jour
de
la
Foire
Saint
André,
en
présence
de
monsieur
le Préfet
des
Alpes-maritimes
: maintien
des
traditions
et
pérennisation
du
Patrimoine.
Monsieur
le Maire,
au
nom
du
conseil
municipal,
remercie
l'ensemble
des
élus
et
le personnel
communal
pour
le travail
effectué
tout
au
long
de
l'année,
les
associations
et
les
bénévoles
pour
leur
implication
dans
la vie
communale.
Joyeux
Noël
et
meilleurs
vœux
à tous.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01