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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - PDF Liste DES Deliberations cm 7 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
VALDË MARNE VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2023
Saint-Maur
Liste des délibérations:
N°DEL2023-12-07/1 : Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal Adoptée
N°DEL2023-12-07/2 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 novembre 2023 Adoptée
N°DEL2023-12-07/3 : Décision modificative n°1 au budget de l'exercice 2023 Adoptée
écembre 2023
Caro A1
Secrétaire de séance Mairé de Saint-Maur-des-Fossés
Feuillet de clôture --- Séance du 7 décembre 2023