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Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h49 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 Convoc Aff 27 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA LE 27/11/2023
à 20H30 à la salle des fêtes.
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'alimentation en eau potable - Exercice 2022
2. Eclairage Public - Entretien 2024 : Rénovation / demande de Fonds vert
3. Déneigement du réseau routier : convention relative à la participation d'entreprises agricoles
4. Adressage : modification du plan de financement
5. Indemnisation des congés payés d'un adjoint technique et d'un adjoint administratif
6. Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps non complet
7. Tarif de vente des conteneurs poubelle
8. Assainissement : Révision des tarifs
Questions diverses
Le Maire,
Fabienne SALESSES.