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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 09 Convoc Aff 06 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA LE 06/11/2025
à 20H30 à la salle de réunion de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption RPQS* du système d'assainissement de la Station d'Epuration Les Rives - Maleville
2. Vote du taux de redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2026 perçue par l'Agence de l'Eau
3. Demande de subvention exceptionnelle - 4L Trophy
4. Adhésion à la centrale d'achat du SIEDA
Questions diverses
Le Maire,
Fabienne SALESSES.