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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Saint-Clair-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 28.01.2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
MAIRIE
7 œ de
_— SAINT CLAIR DE LA TOUR nd 38110
St CLAIR DE LATOUR Tél : 04 74 97 14 53
e-mail : mairie@stclairdelatour.com
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal de
SAINT CLAIR DE LA TOUR
Saint Clair de la Tour,
Le 20 janvier 2026
N/REF : PB/VH/2026
Objet : convocation Conseil Municipal
Affaire suivie par : Monsieur Patrick BLANDIN, Maire.
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique.
Mercredi 28 JANVIER 2026
à 20h 00
SALLE DU CONSEIL
L'ordre du jour sera le suivant :
Délibération concernant l'approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17.12.2025 Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations :
> Convention avec CCVD eau et assainissement travaux Charpenay 2°"® tranche D.O.B. : Débat d'Orientation Budgétaire
Fixation 2026 des taux d'imposition
Délibération validant le Tableau des effectifs 2026
Délibération validant la signature de la convention relative aux nouveaux équipements de randonnée à proximité du PDIPR
Délibération validant l'avenant à la convention de mise à disposition de personnels du Service Informatique de la CCVD
Délibération pour la création d'ouverture de postes au Service Technique Délibération demande de subvention du plateau fêtard
Délibération pour une demande de subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école
élémentaire
Délibération sur l'attribution d'une subvention classe ULIS
Délibération sur la Participation aux frais RASED
e Questions orales