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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Saint-Clair-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 22.01.25)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE À MAIRIE ES à de EE » SAINT CLAIR DE LA TOUR St CLAIR DE LA TOUR Tél : 04 74 97 14 53 — Fax : 04 74 97 81 75 e-mail : mairie@stclairdelatour.com Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal de SAINT CLAIR DE LA TOUR Saint Clair de la Tour, Le 13 janvier 2025 N/REF : PB/VH/2025 Objet _: convocation Conseil Municipal Affaire suivie par: Monsieur Patrick BLANDIN, Maire. Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique. Mercredi 22 Janvier 2025 à 20h 00 SALLE DU CONSEIL L'ordre du jour sera le suivant : > VON NN NNNNNNN NY > Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18.12.2024 D.0.B. : Débat d'Orientation Budgétaire Budget primitif 2024 : fixation des taux d'imposition de la Taxe d'Habitation et des Taxes foncières Délibération par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025 Suppression d'un poste de Rédacteur Principal 1°" classe Création d'un poste d’Adjoint Administratif Création d'un emploi de Gestionnaire de Patrimoine sur un poste de Technicien Délibération validant le Tableau des effectifs 2025 Demande de subvention pour un soutien à la population de Mayotte Plan de financement TE38 - Enfouissement BT/TEL/France Telecom Chanterelles / Ecoles / Violettes Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d'Equipement aux Territoires Ruraux D.E.T.R. 2028 pour les travaux de rénovation de la cantine de l'école élémentaire Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local D.S.I.L. 2025 pour les travaux de rénovation de la cantine de l'école élémentaire Demande de subvention dans le cadre de la Dotation territoriale pour les travaux de rénovation de la cantine de l'école élémentaire Questions orales Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, à l'expression de mes meilleurs sentiments.