Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+DU+09062023?t=1755857687
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1756979329
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1741765877
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1749647983
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1754469906
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1738749621
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1771416518
Conseil Municipal - CM+Municipal+050922?t=1755857687
Conseil Municipal - CM+DU+030723?t=1755857687
Conseil Municipal - CM+DU+07022023?t=1755857687
Conseil Municipal - CM+19122024?t=1755857687
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+19122024?t=1755857687)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/12/2024 – 19H
Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, , MAROT Jean-Marie, QUATREPOINT Marion
Absents excusés:
CRABIER Richard donne procuration à DELONCA Albert
LAFAGE Fanny donne procuration à MAROT Jean-Marie
CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Sylvie CRABIER est consacrée secrétaire.
Ordre du jour :
Décision mise en gérance de l’épicerie/bar
Date vœux du maire
Questions diverses
Délibération
Mme MARA a proposé sa candidature pour assurer la gérance de l’épicerie-bar. Elle est
venue rencontrer Mr le maire et des conseillers municipaux. Pour donner suite à cette
rencontre il est proposé de répondre favorablement à sa demande.
Une modification du loyer est proposée pour la somme de 50 euros mensuelle.
Des aménagements en photovoltaïque sur le toit de l’épicerie sont prévus dans un délai
réduit, ce qui permettra à la nouvelle gérance de bénéficier d’un tarif préférentiel.
Votes Contre : 0
Abstentions : 1
Votes Pour : 9
La délibération est votée à la majorité des présents.
Délibération
Une délibération est nécessaire pour valider la démarche de demande de subventions ayant
pour objectifs de démolir un bien communal sur la place des chênes et d’aménager celle-ci.
Votes Contre : 0
Abstentions : 0
Votes Pour : 10 Les dossiers sont à envoyer avant le 31/12/24 et ils seront étudiés en mars 2025
en Préfecture.
La délibération est votée à l’unanimité des présents.
Informations et sujets abordés avec l’accord des membres du Conseil
Panneaux photovoltaïques
Un premier devis a été effectué par la société « ARTEFACT ».
Le coût serait d’environ 20 000 euros et l’économie de facture serait évaluée à environ 3000 euros par an.
Les travaux d’installation devraient être de 3jours.
Nous attendons la fourniture d’autres devis avant de prendre une délibération.
Cette installation aurait un effet positif sur le budget de la gérance de l’épicerie. Il serait également intéressant d’envisager le développement de la mise en place de panneaux sur différents toits des bâtiments communaux. Ce sujet sera abordé lors de prochaines réunions du Conseil municipal.
Date de la cérémonie des vœux du Maire
La date du mardi 14 janvier à 18h30 est retenue.
Mobilsport66
Le responsable de mobilsport 66 a pu expliquer à Mr le maire les perspectives de développement de leurs interventions au village ainsi que les modalités. La commune devrait verser une subvention annuelle de 400 euros qui servirait de rémunération d’une journée thématique organisée pour les habitants.
L’activité à destination des séniors, jusqu’ici gratuite pour les participants, devrait nécessiter une participation financière de ceux-ci.
Des informations plus précises devraient pouvoir être communiquées au mois de janvier 2025.
Police intercommunale
Le projet se construit au sein du SIVOM. Nous attendons des informations précises pour engager une délibération.
Chiens :
Nous avons appris récemment qu’une réglementation particulière s’applique aux personnes possédant des chiens « Malinois ». Ceux-ci doivent pouvoir justifier auprès de la mairie d’un permis spécifique.
Vols
Des grilles de protection des bouches de réseau pluvial ont été volées. Une protection a été mise en place et les services concernés informés. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt heures et 10 minutes.
Date du prochain Conseil : Lundi 6 janvier 2025 à 19h.