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Convocation - Invitation SIVOS 2026 04 23
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Invitation SIVOS 2026 04 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SIVOS d’Arbois – A la mairie d’Arbois
10 Rue de l’Hôtel de Ville – 39600 ARBOIS
Tel : 03 84 66 55 556 Mail : mairie@arbois.fr
Arbois, le vendredi 17 avril 2026
Aux membres délégués du S.I.VO.S.
d’Arbois
Ref interne : 202604017 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Objet : Convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion d’installation du comité syndical du S.I.V.O.S d’Arbois le
Jeudi 23 avril 2026 à 19h30
Mairie d’Arbois - salle du Conseil Municipal au 1er étage
Ordre du jour
1. Installation du comité syndical
2. Election du / de la président(e)
3. Fixation du nombre de vice-président(e)s
4. Election des vice-président(e)s
5. Lecture de la charte de l’élu.e local.e
6. Délégation du comité syndical au / à la président(e)
7. Election de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
8. Election de la commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
9. Désignation des délégués SIVOS qui siègent au conseil d’école
10. Désignation des représentants au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
11. Présentation des projets de travaux de l’école Morel : réhabilitation et extension du bâtiment / création d’une passerelle reliant la cour du bâtiment Aragon.
12. Mise en place du COPIL de suivi des travaux du bâtiment Morel et des cours d’école
13. Les rendus-comptes.
14. Informations et questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
La Présidente
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
À VOCATION SCOLAIRE
D’ARBOIS
Siège Social : Mairie d’ARBOIS (39600) SIVOS d’Arbois – A la mairie d’Arbois
10 Rue de l’Hôtel de Ville – 39600 ARBOIS
Tel : 03 84 66 55 556 Mail : mairie@arbois.fr
Valérie DEPIERRE