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Document publié le Jeudi 5 septembre 2002 par la commune de Marignac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Aviation,
FLEAC SUR SEUGNE
COMMUNE D AVY
X COMMUNE D AVY
SANT BLAISE Ze, Es m3
FIEF DE CHEZ
COMMUNE D AVY
COMMUNE DE SAINT GREGDIRE D ARDENNES
LES ESSARTS
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NS COMMUNE D
LES CLOUSITS w
LA CASSE AU PRAT
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BOIS DES
LE PLANTIS
LA PETITE CHAMPAGNE
COMMUNE DE SAINT GRECDIRE D ARDENNES
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CS.34.AM ——
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LE MONT BRAGUET
FIEF DE SENÔQUE
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LES ROCHERS NN NN NN ÉRIC NE —— : er
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COMMUNE D ANTIGNAC
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LE GIBAUŸ SUD LA VIGNE DES PEUX
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COMMUNE D ANTIGNAC 8 À œ = & \o PORCHERIE 1C 11.46
LES FOSSES DE LA
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MOULIN
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LEGENDE LA METAIRIE DE MONSIEUR DEBAUMONT € LA L Xe LE
AC! Périmètre de protection autour des monuments
historiques classés ou inscrits LA PRAIRIE
$ &F7
HRREUNRnEn 4 Servitude de libre passage des engins mécaniques * TERRES DE PELQUAILLE
- kékkkt El] Servitude d'alignement des voies nationales,
départementales ou communales
Commune
de MARI G N AC ——-— |{ Servitude relatives à l'établissement de
Le
canalisations électriques
- AAAAAA JS] Servitude de protection des installations sportives
PT2 Servitudes relatives aux transmissions
radio-électriques concernant la protection contre les
CARTE COM M U N ALE obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'état
PIECE N°3
PLAN DES SERVITUDES
COMMUNE DE NEULLES
mn PT3 Servitudes relatives aux communications X
téléphoniques et télégraphiques
Echelle : 1/5 000 e
————# PT Servitude d'élagage relative aux lignes x
téléphoniques (toute la commune)
ELABORATION :
- ELABORATION PRESCRITE LE : 5 septembre 2002
- PROJET APPROUVE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 15 décembre 2003 - PROJET APPROUVE PAR ARRETE PREFECTORAL DU : 13 février 2003
T5 Servitude aéronautique de dégagement d'un
REVISION N°1 : aérodrome (toute la commune)
- PRESCRIPTION DU : 2 décembre 2008
- PROJET APPROUVE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 26 octobre 2009 - PROJET APPROUVE PAR ARRETE PREFECTORAL DU : 23 décembre 2009
REALISATION DE L'ETUDE PAR :
B.E. PERNET AS 16, rue Louis Aragon - 17000 LA ROCHELLE
Tél : 05 46 45 43 44 - Fax : 05 46 45 43 54
Servitude de protection des eaux potables (toute la
commune)
@mail : b.e.pernet@wanadoofr