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PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets (EU)
Document publié le Lundi 15 juillet 2024
Lien du pdf (PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets (EU))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
, Communaute
d 'Agglomération
de Haguenau
•
Communauté d'Agglomération de Haguenau
Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen sur Moder,
Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen
A
PLAN LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
ASSAINISSEMENT
PLAN DE ZONAGE
Dossier approuvé
Mars 2017
Echelle: 1/10 000
T 11 1� 1 1 \ \™f �9 r��� Zone desservie par un réseau d'assainissement collectif
Zone en assainissement non collectif
Zone dont la modalité d'assainissement est à définir