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Arrêté - 32 2023 organisation de la journee du terroir
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Touët-de-l'Escarène.
Lien du pdf (Arrêté - 32 2023 organisation de la journee du terroir)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
1232032
REPUBLIQUE
FRANCAISE
/ LE
\
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
re
UNE
DE
REGISTRE
DES
ARRETES
O
E DE
TOUËT
DE
L’ESCARENE
DU
MAIRE
ARRETE
MUNICIPAL
N°
32/2023
Organisation
de
la
Journée
du
Terroir
—
10
septembre
2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
TOUËT
DE
L'ESCARENE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Art
L
2212-1,
L2213-1,
L2213-2
et
suivants
;
Vu
le
Code
de
la
Route
:
Vu
l’organisation
d’une
journée
du
terroir
par
le
Comité
des
fêtes
et
des
traditions
touëtoises
le
dimanche
10
septembre
2023
;
Considérant
qu'il
y
a lieu
de
réglementer
les
modalités
pratiques
du
déroulement
de
cette
journée
;
ARRETE
Article
1 :
Le
Comité
des
fêtes
et
des
traditions
touëtoises
est
autorisé
à organiser
le
dimanche
10
septembre
2023
une journée
du
terroir.
Article
2
:
Cette
activité
se déroulera
Place
de
l'Eglise.
Les
emplacements
réservés
aux
différents
exposants
des
vallées
du
Paillon
seront
de
2m
x
3m
et
limités
au
nombre
de
25.
Une
autorisation
d'occupation
temporaire
de
voirie
sera
délivrée
aux
exposants
en
présence
d'un
représentant
de
la municipalité
et
de
représentants
des
forces
de
l'ordre.
Article
3
:
Cette
manifestation
sera
ouverte
aux
producteurs,
agriculteurs,
artisans,
artistes
et
créateurs
des
vallées
du
Paillon.
Article
4
:
Les
organisateurs
devront
obligatoirement
contracter
une
assurance
couvrant
cette
manifestation.
Article
5 :
En
fonction
du
présent
arrêté,
la
circulation
de
tout
véhicule
sur
l'avenue
de
la
gare
au
droit
de
la
place
de
l’église
sera
interrompue
le
dimanche
10
septembre
2023
de
7h00
à
18h00.
Seuls
les
riverains,
les
exposants,
les
véhicules
de
secours,
de
la
gendarmerie,
du
service
d’enlèvement
des
ordures
ménagères
et des
services
municipaux
seront
autorisés
à circuler.
Les
organisateurs
devront
mettre
en
place
des
barrières
interdisant
la circulation
sur
l’avenue
de
la gare
de
part
et d’autre
de
la
place
de
l’église.
Article
6 :
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et
d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Ampliation
sera
faite
à Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
l’Escarène
Fait
à TOUËT
DE
L’ESCAREN
E,
le
28/08/2023
Noët-ALBIN