Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 31 2020 Autorisation journee du terroir
Arrêté - 39 2022 ORGANISATION DE LA JOURNEE DU TERROIR
Arrêté - 21 2018 Organisation de la journée du terroir
Arrêté - 32 2023 organisation de la journee du terroir
Arrêté - 34 2019 Organisation de la journée du terroir
unknown - 31 2020 Autorisation journee du terroir
Arrêté - 66 2025 Autorisation Terroir
Arrêté - 19 2026 160 AUTORISATION JOURNEE FLORALE
Arrêté - 56 2025 AUTORISATION JOURNEE FLORALE
Arrêté - 08 2022 AUTORISATION JOURNEE FLORALE
Arrêté - 38 2026 179 Autorisation Journee du Terroir
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Touët-de-l'Escarène.
Lien du pdf (Arrêté - 38 2026 179 Autorisation Journee du Terroir)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
EXTRAIT DU
Rose
asie
REGISTRE DES ARRETES
TOUËT DE L’ESCARENE
DU MAIRE
ARRETE MUNICIPAL N° 38/2026 Organisation de la Journée du Terroir — 06 septembre 2026 La Maire de la Commune de TOUËT DE L'ESCARENE, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Art L 2212-1, L2213-1, L2213-2 et suivants ; Vu le Code de la Route ; Vu
l’organisation d’une journée du terroir par le Comité des fêtes et des traditions touétoises le
dimanche 06 septembre 2026
;
Considérant qu'il y a lieu de réglementer les modalités pratiques du déroulement de cette journée
;
ARRETE
Article
1
:
Le Comité des fêtes et des traditions touËtoises est autorisé à organiser le dimanche 06 septembre 2026 une
journée
du terroir.
Article 2 : Cette activité se déroulera Place de l'Église. Les emplacements réservés aux différents exposants des vallées du
Paillon
seront
de
2m
x 3m
et limités au nombre
de 25.
Une
autorisation
d'occupation
temporaire de voirie sera délivrée aux exposants en présence d'un représentant de la municipalité et de représentants des forces de l'ordre. Article
3
:
Cette
manifestation
sera ouverte
aux
producteurs.
agriculteurs,
artisans,
artistes
et créateurs
des
vallées du Paillon. Article 4
:
Les organisateurs devront obligatoirement contracter une assurance couvrant cette manifestation. Article 5 : En fonction du présent arrêté, la circulation de tout véhicule sur l’avenue de la gare au droit de la place
de
l’église
sera
interrompue
le
dimanche
06
septembre
2026
de
7h00
à
18h00.
Seuls
les
riverains, les exposants, les véhicules de secours, de la gendarmerie, du service d'enlèvement des ordures ménagères et des services municipaux seront autorisés à circuler. La circulation et le stationnement de tout véhicule seront interdits du samedi 05 septembre 2026 à 8h00 au dimanche 06 septembre 2026 à 8h00 avenue de la Gare, de la route Nationale à la place de l'Eglise. Les organisateurs devront mettre en place des barrières interdisant la circulation sur l'avenue de ja gare de part et d’autre de la place de l'Église. Article 6 : Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et
d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Ampliation sera faite à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de l’Escarène
Fait à TOUËT DE L’ESCARENE, le 31/08/2026