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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Famille,
Département de l’ Hérault Arrondissement de Montpellier
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République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 29 novembre 2022 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Budget principal — Provision pour dépréciation d’actifs — Créances douteuses (Marc Rouvier) Port de Marseillan — Provision pour dépréciation d’actifs — Créances douteuses (Marc Rouvier) Budget annexe Location — Provision pour dépréciation d’actifs — Créances douteuses (Marc Rouvier) Budget principal — Admission en non-valeur (Marc Rouvier)
Port de Tabarka — Admission en non-valeur (Marc Rouvier)
Budget principal — Décision modificative n°1 (Annexe 1.1) (Marc Rouvier) Port de Marseillan — Décision modificative n°1 (Annexe 1.2) (Marc Rouvier) Budget annexe Location — Décision modificative n°1 (Annexe 1.3) (Marc Rouvier) Port de Tabarka — Décision modification n°1 (Annexe 1.4) (Marc Rouvier) Débat d’orientation budgétaire 2023 (Annexe 2) (Marc Rouvier)
Maintien d’un poste d’adjoint au Maire devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire (Marc Rouvier)
Election du 3ème adjoint au maire (Marc Rouvier)
Remise gracieuse de la majoration pour non-acquittement dans les délais des taxes d’urbanisme (Marc Rouvier)
Convention de mise en commun des agents de la Police Municipale de Marseillan et de Pomérols (Annexe 3) (Marc Rouvier)
Nouvelle convention d’adhésion à la mission de suivi et d’assistance du contrat d’assurance des risques statutaires (Annexe 4) (Marc Rouvier)
Dérogation au repos dominical 2023 (Marc Rouvier)
Rapport d’activités 2021 de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe 5) (Marie-Christine Fabre de Roussac)
Dénomination stade de football synthétique (Jean-Claude Aragon)
Subvention exceptionnelle au Cercle de Voile Marseillan (Jean-Claude Aragon) Approbation la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marseillan (Annexe 6) (Jean-Marc Dumas)
Taxe d'aménagement : reversement à Sète Agglopôle Méditerranée (Jean-Marc DUMAS) Achat des parcelles à la suite d’emplacements réservés pour élargissement de chaussée — Avenue de Fabricolis (Jean-Marc Dumas)
Déclassement de route départementale dans la voirie communale (Jean-Marc Dumas) Délibération ENEDIS — servitude de passage canalisation souterraine centre-ville (Annexe 7) (Jean- Marc Dumas)
Commune de Marseillan - Déclassement d’un délaissé de la route départementale n°51ES en vue de son incorporation dans le domaine public communal (Jean-Marc Dumas)
Adhésion à l’Association des Communes Cyber Dynamiques (Walter Bignon) Convention de délégation portant sur l’occupation du domaine public routier par les opérateurs de micro-mobilités en libre-service sans station d’attache (Annexe 8) (Dominique Cupoli) Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan (Annexe 9) (Sarah Bassi) Signature de la Convention Territoriale Globale (2022-2026) (Annexe 10) (Sarah Bassi) Règlement de fonctionnement de la structure d’accueil de petite enfance « Les Zygo’Thau » (Annexe 11) (Sarah Bassi)
Projet d’établissement de la structure d’accueil de petite enfance « Les Zygo’Thau » (Annexe 12) (Sarah Bassi)
Commission halles et marchés : élections membres (Michel Ibars)
Classes de neige 2022-2023 (Annie Kelly)
Classes vertes 2022-2023 (Annie Kelly)
Fonds d’Aides d’Investissement aux Communes 2023, travaux avenue de Sète : demande de
subventions (Louis Gasc) LE MAS
Décisions du Maire (Yves Michel) ef + \©
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