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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour
Convocation - 01 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
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Département de l’Hérault République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 26 mars 2024 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Création et prise de participation dans une société par actions simplifiée (SAS) dédiée à la
production d’énergie renouvelable (Annexes : statuts et pacte d’associés) (Séverine Jean)
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (Séverine
Jean)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Achat de deux parcelles cadastrées CC 57 et CC 41 pour l’aménagement des entrées de ville,
route de Bessan et route d’Agde (Jean-Marc Dumas)
Déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé de la ville en vue de la
cession abritant une batterie de boîtes aux lettres, rue du domaine de la Mer (Jean-Marc Dumas)
Modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du Plan
Local d'Urbanisme (PLU) de Marseillan (Jean-Marc Dumas)
Bilan de la concertation préalable à la modification N°5 du PLU (Jean-Marc Dumas)
Vente d’un espace permettant l’accès à la résidence Abaca par l’impasse des Marseillanettes (DT
259) (Jean-Marc Dumas)
Vente d’un espace abritant une batterie de boîtes aux lettres, rue du domaine de la Mer (Jean-
Marc Dumas)
Vente de la parcelle cadastrée CA 272 — Chemin de l’Horloge (Jean-Marc Dumas)
Vente de la parcelle DS 260, Gourg du Pous (Jean-Marc Dumas)
Vente des parcelles cadastrées DT 230, DT 253 et DT 257 accueillant le parc de chalets
(Annexes) (Jean-Marc Dumas) 21.
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Achat de la parcelle cadastrée BA 105, située sur la RD 161, Route de Pomérols (Jean-Marc
Dumas)
Bien vacant sans maître — Intégration parcelle cadastrée BV 22 dans le domaine privé communal
(Jean-Marc Dumas)
Convention dans le cadre du Projet Urbain Partenarial entre la commune et Garcia Construction,
sur la parcelle BN 191 (Annexes) (Jean-Marc Dumas)
Convention entre la commune de Marseillan et la société Bouygues immobilier dans le cadre du
Projet Urbain Partenarial sur un ensemble de parcelles (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
Proposition pour la parcelle 4 rue de la Marmite (BT 267) de désaffectation, de déclassement du
domaine privé et d’intégration dans le domaine public (Louis Gasc)
Intégration des voiries du SDC « Les Lauriers Roses » dans le domaine public, parcelles
cadastrées BZ 140 et BZ 141 (Louis Gasc)
Intégration des voiries du SDC « Les Lauriers Roses » dans le domaine public, parcelle cadastrée
BZ 139 (zone F) (Louis Gasc)
Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en
matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » (Annexe) (Louis Gasc)
Adhésion au Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité
et l'aménagement) (Louis Gasc)
Dossier de demande de subvention pour la réalisation d’une piste cyclable entre Marseillan-ville
et Pomérols (Louis Gasc)
Dossier de demande de subvention pour la rénovation énergétique de l’école Maffre de baugé au
titre du Fonds Vert 2024 (Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics)
(Louis Gasc)
Convention 2024 CPIE Bassin de Thau / Commune de Marseillan (Annexe) (Séverine Jean)
Subvention annuelle 2024 : MJC (Annexe) (Jean-claude Aragon)
Subvention Aviron Marseillanais (Jean-Claude Aragon)
Subventions 2024 : suite des attributions (Jean-Claude Aragon)
Affaires scolaires Classes transplantées (Annie Kelly)
Tarifs 2024 du cimetière (Marie Perez)
Tarifs parking camping-cars (Michel Ibars)
Vote des taux 2024 (Marc Rouvier)
Définition de la participation employeur aux frais de santé aux agents de la Mairie de Marseillan
(Marc Rouvier)
Modification du tableau des effectifs (Marc Rouvier)
Décisions du Maire (Yves Michel)
Le Maire
Yves MICHEL