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Procès Verbal - annexe 1 deliberation ndeg5 et 7 proces verbal election maire et maires adjoints 21 mars magny 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - annexe 1 deliberation ndeg5 et 7 proces verbal election maire et maires adjoints 21 mars magny 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
MNELINES..
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
des
adjoints
Élection
du
maire
et
Effectif
légal
du
conseil
municipal
en
A9.
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Nombre
de
conseillers
en
exercice
L'an
deux
mille
MIN
Gr.
le
Viac
ae#.z.va
ennsrssnee sense esnenne
du
mois
de...
Mars
M nnnsseesssns ses eacencecenneseecsecenanessesosee
À
cssssrsssseeeesssscsre
x
Liseseacsseeenss seance cennseessenes heures
ns
e
TE
dnesesssseresrerres semer
MiNUteS,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
MAGNI.-LES.-
HAMEAUX
Lanrneerernineernnnenenrenenenenener en erenerennenrerenes
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
RENDRISS
Quadoe
LEBLANC
Emmanuelle
BouDAL
Géacru
LESEUNE
Pline
BounAL
Maud
MALEM
TKirese
RUTTEREUX
He bEne.
MARCH
AND
Lacbha
QRiELE
Pierre
. Louis
MARLIN
Laekkeo
BRou
Here
PAITTE _
Gvénaelle
BRUNET
Nicolas
PETRETO
Eric
CAPILIiEGR
Franças
SEVEeAC
Nelly
CHAovcHi
Karine.
TANCEREL
jean
DÉLAPRTE
Xavier
TARRE
Curl
DOUSSE
Ma
aobi
2AccAPA
Nic
DRAPRou
Roberk-
DURAND
Lamio
FAR GiER
Mean
Luce
GRobw
Yolande
Hopillonu
Bentrand
TRCQUES
Trhskan
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 nn
onn
nes
n
nan
ess
nes
ses
en
ere
ee
nnnmans
anne
nn
esnns
ass
nes
n ones
se
nnne
stone
ennnennane
sas
me
nens
nes
nes
ones
n ess
nnennnmsnmenssnnsresscemsesnaenerssveureuse
Done
orannnn
nommés
uns
sens
annee
nement
nan
nn
es
eee
eme
onu
tan
es out
s eos
mnnn
nn nent
en
snnn
nn
nano
eme
nn
sean
annee
sens
nee
nnnnnm
ana
seen
esse
nues
nsc
omrs
en
ooreuessusas
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
me
z
à
MS
thirese…MALCM
Lrnnerrenenneinenenesnenerenennne
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
28.0.viogt.
dut
Ju
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie*.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
I
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
£E..
M. Ts.
sTACQUES
nn
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
1 Préciser
s'ils
sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
$ Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 -3-
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
3a
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
Q
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
O...……
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]..…...........................
Losssssseresese
À
f. Majorité
absolue
4...
id
A5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
nee
ss
nn
nm
nn
nn
nn
nn
ner
ss
tonne
nn
sn
nenn
ss
ann
mers
ses
asnnennsnns
| 'acnness
esse
onesnsomeonenee
À 'onvssscssanvonsaces
sacrement
osent
n vs
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so
eo
co
ussnmosssvmnamure
rennes
sen
nement
ere
ts
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ste
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nero
esnnsnanennones
l'nnenrassssssssennorennsssnenneste
|
rss
sossan
enr
sono
nnann
nero
ntm
n
mess
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ss
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terres
nee
pen
ere
nn
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memes
enr
mens
nn
nn
anse
nnennsssesneosenrenss
|
'osssssssmnemanensnsnenenennsennnrs
À
'osssssss
ressens
nas
ere
sense
n
ose
snn
sms
ssnemms
nes
co
smmessuneusess
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(envelappes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
életforal)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
7...
teens
ns
ns
nn
en
nn
ne
sen
nn
same
nn
ere
eo
nannees
en
ment
anses
nmnnnnssn
nn
nn
een
oran
rss
mane
nano
s
een
sos
sus
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c-d]...,7..........
iii
# La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 f. Majorité
absolue
4...
iii
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
7
Entoutes
lettres
Dune
mn
san
nm
ntm
anse
ren
annnmnsansansasausesesentsssresenensnns
| 'asssnnossesesenesesoseuesnnssress
Éossenmnaamamréseous
ere
erenesnna
nn
ser
semer
eunnsn
teste
snummeoneeossessur
sonate
snnnnn
nn
nn
nn
mater
snene
nn
ann
enr
nnns
nées
uns
nnn
ess
een
onnnn
Mono
senanan
antennes
ess
renanarea
ose
rose
eeneenesmanmnnnannssnenrneasssssesees
nn
sn
een
sean
ns
esse
san
nn
eee
nes
eme
ennenannn
seen
anse
sonrans
names
nn
ere
mme
etre
snnn
ann
eme
nnn
mms aneneneenos
eue
so
nno
nan
nn
nn
ns
ne
nee
orne
ess
n sas
mnns
nanas
rm
essence
sonsonmeonmenns
|
agfnssssnonssessrennnasseneunanse
oursons
sss
ons
emene
nn
ons
en
nan
sean
rennes
rnnmnnn
eme
seesrronsmnennsnss
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Ê
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…...............................................
LA
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
élector
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
…...............,...................
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d].....................................t.....
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chifes
En
toutes
lettres
M...
Pigre.z.Leus
Lure BRERE.
rrnrnnnnns
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adioints
L
Sous
la
présidence
de
M...
{ here... Lou
1...
R
RERE
nee
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit...
————
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
$ Ne
pas
remplir
le 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 -5-
jour,
de
8 LL eme dames
mesacn ave ne a eo er
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À
rss.
8...
Qt
nJrmeast..s.
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).?
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
nee
À
crssssereeeeeerersnse
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
À
D
TERRE
ETES
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
{|
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
….
D
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.…...............….
EE TP ETES
EEERENE EE
2 3
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
À
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
..................... + Lensrrieuse
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c-d]............................................
2A
f. Majorité
absolue
*......................
AA
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
MARCHAND...
Re
Ra
us
los
IA
mingk.ek
un
nr
non
ons
non
nn
nn
nn
nn
es
nn
ss
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enemesemeanrennnannnsess
|
rsunreruronenmsossensssersssssese
|
'ososocoossnmensunssenmnnses
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nn
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nanas
rassenensnennes
|
ossnrsss
soso
ssssmnnnnenasss
Dosononrn
nos
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sn
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same
no
ose
ones
rene
nesennnnssasrsoesressenenes
À 'oscnssonsssassssosesemsnmnsmasens
|
ossnonnnsnosrressnsemnsnnne
sn onnnn
soeurs
ns
sen
ann
nn
enmensusvsensnuneee
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
-_
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral}.
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
..................,..................
sonner
nn
sos
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e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c-d]................................
7".
f. Majorité
absolue
4... hu
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
SJ
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
J
En
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(dans
l’ordre
alphabétique)
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À
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|
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nan
nennasenesesnenestnnn
manne
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
-
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ar.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
éle
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
na
nn
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a
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e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c-d]..........................…..,
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
pd
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
LE
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-
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
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toutes
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| 'eononsanenenssnu
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asso
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|
oscosoososesosmanennnnessossansss
| 'onnsnonnenaanese
css
ness
see
see
nos
one
neennnemes
ts resnenaresenassensennses
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
MIN. lotte...
MARCHARD
Lena.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
8
Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l’étection
a
été
acquise
au
premier
tour.
*
Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026 4.
Observations
et
réclamations
‘°
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
9/
…
NNATS....
229€
EEE
TRE ,
À
creer
sseneceeessnee AA
dereneesraerene senc cecensceceeeee
heures,
.................. A
S
Lomme
erreurs
ommmmenmeme
minutes,
en
double
exemplaire
laété,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le pre
jen
- Louis
PRRIÈERE
Hola.de
GRoBSN
Tree
MALEM
NE
ue
AT
Les
äSsesseurs,
Nicolas
BRUNET
\ristan
DIN
10 Siles
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace
Ælles/sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
eee
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'Etat. Accusé de réception en préfecture 078-217803568-20260321-2026-005-DE Date de télétransmission : 21/03/2026 Date de réception préfecture : 21/03/2026