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Procès Verbal - 2025 12 11 Liste délibérations
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 04h52 par la commune de Vaiges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 12 11 Liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
mm
va
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
11
DECEMBRE
2025
Liste
des
délibérations
Le
11
décembre
deux
mil
vingt-cinq
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
5
décembre
2025,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Régis
LEFEUVRE.
Présents
: 10
LEFEUVRE
Régis,
DUCOIN
Julie,
DURAND
Michel,
FOURNIER
Pascal,
GUILLOIS
Isabelle,
JUDON
Patrice,
LOINARD
Mickaël,
MENARD
Jeanine,
PERDREAU
Ludovic,
TERRIER
David.
Absentes
excusées :
3
ADAM
Mathilde
DUCHENE
Lucie
LEGUEDE
Nathalie
Pouvoirs
: 2
ADAM
Mathilde
donne
pouvoir
à LOINARD
Mickaël
DUCHENE
Lucie
donne
pouvoir
à JUDON
Patrice
Secrétaire
de
séance
: MENARD
Jeanine
Date
Numéro
de
Intitulé
de
l'acte
l'acte
11/12/2025
DEL2025
082
|Approbation
du
PV
Séance
du
30
octobre
2025
11/12/2025
DEL2025
083
|Déclaration
d'intention
d’aliéner
n°
170
11/12/2025
DEL2025
084
|Lotissement
des
Roseaux
Lot
n°16 11/12/2025
DEL2025_085
Décision
modificative
budgétaire
n°2
Autorisation
de
mandatement
avant
le vote
du
BP
11/12/2025
DEL2025
086
2026
11/12/2025 |
DEL2025 087
ae a sen
à l'investissement
11/12/2025
DEL2025
088
|Tarifs repas
des
Aînés
11/12/2025
DEL2025
089
|Parcelles
AA340
et AA199
zone
NLL
11/12/2025
DEL2025
090
|Régularisation
du
temps
de
la pause
méridienne
Délibérations
votées
à
l'unanimité
Le
Secrétaire
de
séance
MENA
Jeanine
le Maire
LEFEUVRE Régis