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unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 07 2023 PJ1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 07 2023 PJ1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CIAS
-
#9
-BP-2023
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2023
Publié
le
ID
: 073-267310076-20230404-DEL_2023_07-BF
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:22
Nombre
de
membres
présents
:4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:lg
VOTES
:
Pour
:
Contre
:0
Abstentions
:O
Date
de
convocation
:29/03/2023
Présenté
par
Béatrice
SANTAIS
(1),
À ,
le 04/04/2023
Béatrice
SANTAIS,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Conseil
d
administration
A
Hôtel
de
ville
de
Montmélian,
le
04/04/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
(3),
BARBIER
Eric
BERGER-SABATTEL
Jean-Yves
BOUVIER
Nicole
BRET
Arlette
#
Ett
BRUNET
Christiane
BUEVOZ
Eve
SSS—
CHOLAT
Anne-Marie
COMMUNAL
Anne-Marie
DE
BOISRIOU
Hugues
DEBRION
Cécile
DIAS
Suzanne
FAVRE
Christiane
GUILLAUD
Jean-Pierre
PoN
Tonwieke
Sol
e
POMA
Martine
REBATEL
Nathalie
SANTAIS
Béatrice
SCHENKL
Jacqueline
TALLIN
Jacqueline CIAS
- SA)
_
BP
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2023
IV
—-
ANNEXES
Publié
le
ER
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID
:073-267310076-20230404-DEL_2023_07-BF
TURPIN
Bernard
VANACKERE
Elodie
VIOLENT
Colette
Certifié
exécutoire
par
Béatrice
SANTAIS
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
14/04/2023,
et
de
la
publication
le
14/04/2023
A Montmélian,
le
1l/04/2023
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. (2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil d administration (8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
À LEE, ReXae
SiCalS
Page
22
—
"|