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Convocation - 00 Convocation et ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mens.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
à
Mens
en
Trèves
@
MAIRIE
DE
MENS
Place
de
la
Mairie
Mens,
le
31
août
2023
A
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira
le
:
Mardi
5 septembre
2023
à
18h30
Salle
du
Conseil
municipal
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
L'ordre
du jour
comprendra
les
questions
suivantes
:
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
9 et 27 juin
2023
EAU
et ASSAINISSEMENT :
Présentation
du
RPQS
2022
SECURITE
: Approbation
du
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
PVD
: Tarification
de
l’espace
de
travail
partagé
(15/09/2023
au
31/12/2023)
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
: Exonération
et abattement
pour
2024
FINANCES
: Garantie
d'emprunt
auprès
d’AIH.
FONCIER
: Principe
de
cession
de
l’ancien
local
du
géomètre
ATMO.
RESSOURCES
HUMAINES
: Financement
du
poste
de
chef.fe
de
projet
PVD
RESSOURCES
HUMAINES
:
Poste
comptable-
Renfort
ponctuel
ST-
Accompagnateur
car
scolaire
10.
CAMPING
: Redevance
piscine
/ Abattement
11.
Rendu
Acte :
°
MAPA
: Animation
OPAH-RU
.
e
MAPA :
Travaux
rénovation
énergétique
bâtiments
publics
+
_ AOT
Auberge
de
Mens
pour
Mens
alors
!
12.
Questions
diverses :
e
Horaires
de
l’extinction
de
l’éclairage
public
en
hiver
(22H/23H).
LHNOAunuEsSPbRE=
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Re
Le
Maire,
Pierre
SUZZARINI