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Convocation - convocation et odj
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Mens.
Lien du pdf (Convocation - convocation et odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
MAIRIE DE MENS
Place de la Mairie
Mens, le 23 juin 2025
A Mesdames Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION (1‘ envoi)
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le :
Mardi 8 juillet 2025 à 18h30
Salle du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir y assister.
L'ordre du jour comprendra notamment :
1. DEL 2025-07-01 : APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L’'AUBERGE ET DE L’ATTRIBUTAIRE
Un ordre du jour complémentaire avec l'ensemble des autres délibérations qui seront proposées au Conseil
sera envoyé le 03/07/2025.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur en l’assurance de mes sentimgnts les meilleurs.
Convocation et ordre du jour Conseil Municipal 18 mars 2025 Page 1 sur 1 MAIRIE DE MENS
Place de la Mairie
Mens, le 03/07/2025
A Mesdames Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION (2/2)
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le :
Mardi 8 juillet 2025 à 18h30
Salle du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir y assister.
L'ordre du jour comprendra notamment :
0. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 27 mai 2025.
1. DEL 2025-07-01 DSP - Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion de l’auberge municipale et de l’attributaire
2. DEL 2025-07-02 RH - Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires adj. adm. ppal 1ère cl.
es)
DEL 2025-07-03 RH - Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires adj. tech. ppal 2ème cl.
4. DEL 2025-07-04 ENVIRONNEMENT - Site local espace naturel sensible du marais des mines-labellisation
5. DEL 2025-07-05 ADMINISTRATIF - Adhésion au service commun administratif
6. DEL 2025-07-06 AMENAGEMENT -A venant à la convention avec le collectif Terrains Vagues
7. DEL 2025-07-07 FONCIER - Achat de parcelles de forêt
8. DEL 2025-07-08 FINANCES -— nouveaux tarifs (guide des boucles de randonnée et location Estrade)
9. DEL 2025-07-09 ENERGIE - Aide TE38 pour travaux de rénovation énergétique / Programme ISERENOV (Rampants toiture compris et Plafonds)
10. DEL 2025-07-10 ENERGIE - Aide TE38 pour travaux de rénovation énergétique / Programme ISERENOV
(murs et cloisons)
11. DEL 2025-07-11 ENVIRONNEMENT/LIEN SOCIAL -— convention autorisation jardinage
12. DEL 2025-07-12 ELECTIONS - Vote du nombre de conseillers communautaires pour la prochaine mandature.
2 13. DEL 2025-07-13 SECURITE INCENDIE - pb$e d’une bâche à eau à Milmaze
14. Questions diverses.
Je vous prie de croire, Madame, Monsiex
Pierre SUZZARINI, le Maire.