Compte-Rendu - 06 16

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Compte-Rendu - 06 16 Document publié le Lundi 16 juin 2014 par la commune de Cabariot. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 16)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Jeunesse,

REUNION DU 16 JUIN 2014

COMMISSION CIMETIERES : Le compte-rendu de la réunion des membres de la Commission « Cimetières » qui s’est déroulée le lundi 02 juin à 18h30 a été donné. Les deux cimetières (Saint-Clément et Candé) ont été visités.

Les travaux concernant la réfection des allées à Candé ont été réalisés par l’entreprise EIFFAGE et donnent entière satisfaction. Des travaux identiques sont envisagés à Saint- Clément.

COMMISSION CANTINE : Mme ROBIN Patricia a donné le compte-rendu de la réunion des membres de la Commission « Cantine » qui a eu lieu le mardi 10 juin à 18h00. Cette réunion était précédée d’une visite au restaurant scolaire pendant le service du 4 juin ou du 10 juin. Plusieurs points ont été soulevés tels que : le bruit, le lavage des mains, la fermeture des issues de secours et du portail, l’amélioration du service pour que les petits terminent en même temps que les grands etc.

Ces observations ont été présentées au personnel chargé de la préparation des repas, du service et de la surveillance des enfants. Elles seront prises en compte. Il faudrait trouver une manière de servir pour que les plus grands puissent se servir rapidement ce qui éviterait les bavardages et permettrait de réduire le bruit pendant les repas. Plusieurs expériences seront testées.

COMMISSION INFORMATION et COMMUNICATION : Mme BOURGET Estelle donne le compte-rendu de la réunion des membres de la Commission « Information et Communication » en date du 11 juin à 18h00.

L’ordre du jour principal était la réalisation d’un site internet sur la Commune. Celui-ci pourrait être réalisé en concertation avec le Syndicat Informatique ou une entreprise privée. Mme DAUZAT, membre de la commission a présenté le site de la Commune de MARANS. Elle demandera un devis à la personne qui l’a réalisé.

L’autre préoccupation était la difficulté de certains secteurs de la commune à obtenir un accès à internet performant. M. DAUZAT se propose de réaliser des tests afin d’établir une cartographie de ces secteurs pour déposer un dossier au Conseil Général.

RYTHMES SCOLAIRES : M. le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la réforme des Rythmes Scolaires, une réunion publique a été organisée à la mairie le 13 juin dernier.

Lors de cette réunion, le Projet Educatif Territorial qui a été transmis à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale a été présenté.

Pour cette année, nous allons expérimenter les activités sur une durée de 45 minutes. Par contre, d’autres formules seront essayées si nécessaires les années suivantes. M. le Maire précise que les personnes chargées de ce dossier continuent de travailler pour finaliser et mettre en place cette réforme à la rentrée scolaire 2014, date obligatoire.

SUBVENTIONS 2014 : Une subvention de :

- 20 € a été accordée à « France Alzheimer »

- 20 € à La Ligue contre le Cancer

- 20 € à l’association Clowns Stéthoscopes

- 304.00 € au Club des Aînés

- 304.00 € à la FNACA

- 304.00 € à La Grange aux Arts

- 304.00 € au Cabariot Tennis Club

- 100.00 € à Alpine Passion 17 ELECTION DES MEMBRES DU C.C.A.S : Le Conseil Municipal a fixé, par délibération en date du 14 avril 2014, à 8 le nombre de membres du conseil d'administration du CCAS, soit 4 membres élus par le Conseil Municipal et 4 membres nommés par le Maire parmi les personnes non membres du Conseil Municipal.

Après avoir procédé aux opérations de vote au scrutin secret, le conseil municipal déclare - M. BOISSERIE Guy

- M. BONNEAUD Jean-Pierre

- M. NADEAU Jean-Pierre

- M. VALLEE Gilles

élus pour siéger au sein du conseil d'administration du CCAS de la commune de CABARIOT.

AMENAGEMENT DES ENTREES DE BOURG – DDE DE SUBVENTION : La Commune de Cabariot est dans le périmètre du projet « Grand Site Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort » porté par la Communauté d’agglomération Rochefort Océan. Ce projet s’intègre dans l’orientation 2.6.2 de l’opération Grand Site « Renforcer la démarche de qualité des projets opérationnels » (requalification des franges urbaines). Par ailleurs, la commune a répondu à l’appel à projet régional « Restauration paysagère des entrées du bourg ». M. le Maire précise que dans ce cadre, un dossier de candidature a été déposé auprès des services de la région le 27/03/2014. Une visite des services a eu lieu le 18 avril dernier et le dossier a été retenu. Les dépenses concernant les études liées à ce projet s’élèvent à 30 000.00 € HT

Elles pourraient être financées comme suit :

- 10000 € par l’Etat au titre de la DREAL

- 10000 € par la Région

- 10000 € par la Commune.

Un dossier de demande de subvention sera adressé à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement.

EXONERATIONS TAXE D’AMENAGEMENT : Après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, souhaite compléter la décision prise le 24 octobre 2011 en accordant l’exonération de la taxe d’aménagement aux locaux à usage artisanal mentionnés au 3° de l’article L 331-12 ainsi qu’aux abris de jardin soumis à déclaration préalable.