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Procès Verbal - DELB 20220177 03
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20220177 03)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Assurance,
LOT 3 – Aménagement extérieur-mobilier urbain
Equipements d’une aire sportive
Marché n° 60028 - 2020 Notifié le 04/12/2020
Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n°3
Requalification du quai Southampton
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1
REQUALIFICATION DU QUAI SOUTHAMPTON
Marché de travaux
AVENANT N°1
Lot n°3
(Aménagement extérieur-mobilier urbain-équipements d’une aire sportive)
Entre les soussignés :
La Ville du Havre, représentée par son Maire ou son représentant, agissant en cette qualité, en vertu d’une délibération en date du
D’une part,
Et
D’autre part,
Groupe S.A.E.- Tennis d’Aquitaine 108 avenue de la Libération 33440 Ambares et Lagrave, représenté par M. Sébastien GODICHAUD
Il a été convenu ce qui suit :LOT 3 – Aménagement extérieur-mobilier urbain
Equipements d’une aire sportive
Marché n° 60028 - 2020 Notifié le 04/12/2020
Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n°3
Requalification du quai Southampton
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ARTICLE 1 : Objet de l’avenant :
Le présent avenant a pour objet de prendre en compte le coût des prestations complémentaires, et/ou modificatives, et de faire évoluer en conséquence les engagements contractuels, en application de l’article R2194-8 du code de la commande publique.
Ces travaux ont été validés par le maître d’œuvre, le titulaire et le maître d’ouvrage. L’avenant n°1 intègre des prix définitifs, modificatifs et complémentaires, au lot 3- 60028-2020, conformément aux ordres de service et fiches de travaux modificatifs annexés au présent avenant.
Le présent avenant a pour objet de prendre en compte les modifications suivantes :
ÿ Le coût des prestations complémentaires, et/ou modificatives,
Ces travaux ont été validés par le maître d’œuvre, le titulaire et le maître d’ouvrage.
L’avenant n°1 intègre des prix nouveaux définitifs et complémentaires, au lot 3- 60028-2020 ; détaillés comme suit :
- travaux complémentaires et/ou modificatifs, conformément aux ordres de services détaillés en annexe du présent avenant (annexe 1).
ARTICLE 2 : Délai d’exécution des travaux
Les travaux objet du présent avenant n’ont pas d’incidence sur le délai d’exécution de l’entreprise.
ARTICLE 3 : Incidence financière
Les incidences financières traitées au présent avenant concernent exclusivement l’établissement le coût des prestations nouvelles, complémentaires, et/ou modificatives décrites au présent avenant (annexe 1).
Montant marché initial :
Montant du marché
HT 744 229,00 €
TVA 20% 148 845,80 €
TC 893 074,80 €LOT 3 – Aménagement extérieur-mobilier urbain
Equipements d’une aire sportive
Marché n° 60028 - 2020 Notifié le 04/12/2020
Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n°3
Requalification du quai Southampton
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Montant de l’avenant n°1 :
Montant de l’avenant
HT 15 410,00 €
TVA 20% 3 082,00 €
TC 18 492,00 €
Montant du marché après avenant n°1 :
Montant du marché avenant n°1
HT 759 639,00 €
TVA 20% 151 927,80 €
TC 911 566,80 €
Le nouveau montant du marché de travaux du lot n°3, après avenant 1, est de 759 639,00 € HT soit 2.07 % d’augmentation par rapport au montant du marché initial.
ARTICLE 5 – Clauses :
Toutes les clauses du marché initial qui ne se trouvent pas modifiées par les dispositions du présent avenant n°1, restent applicables.
Le présent avenant n’a de portée que pour les postes expressément énumérés aux articles 1 et à l’annexe 1 ne vaut pas renonciation pour tous les autres faits et aléas.
Les autres clauses du marché demeurent inchangées.
ARTICLE 6 : Date d’effet de l’avenant
Le présent avenant est applicable dès sa notification et après transmission au contrôle de légalité.
Fait au Havre, le
La ville du Havre, Le Groupement,LOT 3 – Aménagement extérieur-mobilier urbain
Equipements d’une aire sportive
Marché n° 60028 - 2020 Notifié le 04/12/2020
Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n°3
Requalification du quai Southampton
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ANNEXE 1
AVENANT N°1
LOT 3
OS N° FTM Désignation SAE Délai VDH LHSM
3 3.1 Modification terrain de basket mise aux normes FFB homologation 59 692,00 € Sans 59 692,00 €
6 3.2 Suppression paravents -4 550,00 € Sans -4 550,00 €
4 3.3 Adaptation aire de jeux square Kennedy -17 760,00 € Sans -17 760,00 €
5 3.4 Suppression agrès sportifs seniors -21 972,00 € Sans -21 972,00 €
Sous-total
TOTAL 15 410,00 € 15 410,00 €