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Compte-Rendu - CR+CM+24 07
Document publié le Samedi 22 août 2020 par la commune de Grayan-et-l'Hôpital.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+24 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE GRAYAN
ET L'HÔPITAL
33590
COMMUNE
DE
GRAYAN
ET
L'HOPITAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUILLET
2020
L'an
de
Vingt,
le
vingt-quatre
du
mois
de
juillet,
à
dix-huit
heures
cinq,
le
Conseil
Municipal
dé
la
commune
de
Grayan-et-l'Hôpital
s’est
réuni
à
la
salle
socio-culturelle
Guy
LARTIGUE,
sous
la
Présidence
de
Mme
Florence
LEGRAND,
Maire.
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
Lundi
20
juillet
2020
PRESENTS
: Mme
Florence
LEGRAND,
MM.
Laurent
BELLIARD,
Frédéric
QUILLET,
Mmes
Béatrice
CHARRIER,
Annick
CHOLLET,
MM.
Jacky
NICAISE,
Jean-François
JOUANDEAU,
Christophe
DEMOUGEOT,
Mme
Marie-Noëlle
FRERE,
MM.
Frédéric
MERLIN,
Alain
BOUCHON,
Mme
Murielle
DUCAZEAUX.
EXCUSES
: Mmes
Julie
BÉZIÈS
(pouvoir
à
M.
Frédéric
QUILLET),
Brigitte
TRUCCOLO-
PENTSCHEFF
(pouvoir
à
Mme
Béatrice
CHARRIER),
Bernard
SUDREAU
(pouvoir
à
Mme
Murielle
DUCAZEAUX).
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Annick
CHOLLET. KOHRRRE EX
Madame
la
Maire
propose
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
du
10
juillet
2020.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
Madame
la
Maire
annonce
qu'un
point
de
l’ordre
du
jour
de
la
convocation
a
été
supprimé
(7.Délibération
autorisant
la
Maire
à
passer
des
conventions
avec
les
exposants
à
la
Bibliothèque)
et
sera
présenté
à
une
prochaine
séance
afin
d'approfondir
le
dossier.
KORCKOR
KR
24/07/2020
—
1 - VOTE
DES
SUBVENTIONS
2020
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
les
subventions
suivantes
:
ACJHO
AMIS
DE
LA
CHAPELLE
650
ACV2F
500
AFM
TELETHON
400
AMICALE
LAIQUE
HISTOIRE
DE
MOMES
RPI
300
APPEM
200
AQUI
FM
50
ASS.
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
300
ASS.
COMMUNALE
DE
CHASSE
AGREE
2
600
FNACA
100
ASS.
SPORTIVE
GRAYAN
NORD
MEDOC
4
000
FOOTBALL
CLUB
MEDOC
POINTE
D'ARGENT
1
000
58.-rue
des
Goéland
590
GRAYAN
ET
L'HÔPITAL
- Tél.
05
56
09
43
01
-
Fax 05
56
09
54
73
e-mail
: mairie.grayan@orange.fr
1 BALATA
GOLF
PRACTICE
650
CERCLE
PHILATELIQUE
CORDOUAN
100
COLLECTIF
SMAC
650
CROIX
ROUGE
FRANCAISE
150
CYCLO
CLUB
GRAYAN
POINTE
DU
MEDOC
650
ROSIERE
1
500
EPGV
200
GR
LA
POINTE
650
LA
POSTE
SOULAC
NOUVEAU-NES
2
500
LA
PREVENTION
ROUTIERE
50
LES
MUSICOMEDIENS
1
000
LEZARD
DES
ARTS
650
MAISON
FAMILIALE
ST
YZANS
100
MEDOC
ENFANCE
HANDICAP
650
MEDOC
HANDBALL
500
MINI
RACING
MUNICIPAL
650
MOTO
CLUB
DES
ESTEYS
2100
QI
GONG
100
REGAIN
GRAYANNAIS
2100
SAFARI
MEDOC
650
SECOURS
CATHOLIQUE
150
SECOURS
POPULAIRE
150
SIFASIL
450
SOURIRE
ARC
EN
CIEL
300
TAROT
150
UNION
DES
COMBATTANTS
DE
LA
GIRONDE
100
VETERANS
DU
GURP
500
TOTAL
27
500
Euros
24/07/2020
- 2
- BUDGET
PRIMITIF
2020
- COMMUNE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE Par
>
12
voix
pour
dont
2
pouvoirs,
>
2
voix
contre
dont
1
pouvoir,
>
1
abstention,
>
Orefus
de
vote.
le
présent
budget
primitif
2020,
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
:
8
071
410,95
€
Recettes
:
8071
410,95
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
1345
753,62
€
Recettes
:
1345
753,62
€ 24/07/2020
—
3 - BUDGET
PRIMITIF
2020
- ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE Par
>
15
voix
pour
dont
3
pouvoirs,
le
présent
budget
primitif
2020,
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
SECTION
D'EXPLOITATION :
Dépenses
:
1
248
542,91
€
Recettes
:
1
248
542,91
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
698
539,18
€
Recettes
:
698
539,18
€
24/07/2020
- 4 - BUDGET
PRIMITIF
2020
- FORET
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE Par
>
15
voix
pour
dont
3
pouvoirs,
le
présent
budget
primitif
2020,
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
SECTION
D'EXPLOITATION :
Dépenses
:
313
682,54
€
Recettes
:
318
682,54
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
191
227,90
€
Recettes
:
191
227,90
€
24/07/2020
—
5 - BUDGET
PRIMITIF
2020
- CAMPING
MUNICIPAL
DU
GURP
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE Par
>
12
voix
pour
dont
2
pouvoirs,
>
2
voix
contre
dont
1
pouvoir,
>»
4
abstention,
>
0
refus
de
vote,
le
présent
budget
primitif
2020,
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
SECTION
D'EXPLOITATION :
Dépenses
:
1
392
802,74
€
Recettes
:
1
392
802,74
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
319
850,97
€
Recettes
:
319
850,97
€ 24/07/2020
—
6
- BUDGET
PRIMITIF
2020
- GITES
COMMUNAUX
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE Par
>
12
voix
pour
dont
2
pouvoirs,
>
3
abstentions
dont
1
pouvoir,
le
présent
budget
primitif
2020,
au
niveau
du
chapitre,
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses
:
161
522,60
€
Recettes
:
161
522,60
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
Dépenses
:
114
870,51
€
Recettes
:
114
870,51
€
24/07/2020
—
7
- AVENANT
AU
MARCHE
DE
GARDIENNAGE
- ENTREPRISE
VICTORY
SECURITY Madame
la
Maire
explique
des
nuisances
sonores
et
matérielles
sont
en
augmentation
à
l'intérieur
du
Camping
municipal
du
Gurp,
de
même
que
des
dégradations
de
sanitaires
et
de
matériel.
Par
conséquent,
elle
propose
une
augmentation
des
effectifs
en
personnel
de
la
société
de
gardiennage.
Par
ailleurs,
il
convient,
au
vu
de
la
situation
sanitaire,
de
faire
respecter
les
mesures
de
distanciation
sociale
et
du
port
du
masque
à
l’intérieur
du
camping
mais
aussi
à
l’intérieur
de
l'accueil
et
devant
l'accueil
où
des
files
d'attente
se
forment
parfois
le
matin.
La
société
Victory
Security
a
proposé
un
devis
complémentaire
au
marché
initial.
1}
est
nécessaire
de
valider
ce
devis
en
urgence
afin
que
la
société
augmente
ses
effectifs
et
commence
cette
prestation
complémentaire
au
plus
vite.
Le
marché
de
base
liant
la
Commune
et
l'Entreprise
Victory
Security
s'élève
à
32
067.90
€
HT
soit,
38
481.48
€
TTC
(pour
3
gardiens
de
nuit
pendant
2
mois).
Le
devis
complémentaire
est
de
24
395,00
€
HT
soit,
29
274,00
€
TTC
(pour
4
gardiens
supplémentaires
du
25.07
au
22.08.2020).
Le
marché
de
l'Entreprise
Victory
Security
s’élève
donc
à :
Marché
de
base :
32
067,90
€
HT
Avenant
n°
1:
24
395,00
€
HT
Montant
définitif
:
56
462,90
€
HT
TVA
20%
11
292,58
€
TOTAL
TTC
67
755,48
€
Madame
la
Maire
soumet
le
projet
d’avenant
au
vote
du
Conseil
Municipal.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
treize
voix
pour
et
deux
abstentions,
le
Conseil
Municipal
: DÉCIDE
d'approuver
le
devis
supplémentaire
supplémentaires
et
d'autoriser
en
conséquence
Madame
la
Maire
à
signer
l'avenant
d'un
montant
de
24
395,00
€
HT,
à
intervenir
au
marché
de
services
conclu
avec
l'entreprise
Victory
Security.
24/07/2020
—
8 - DECISIONS
DE
LA
MAIRE
Suite
à
la
délibération
N°
02/06/2020
—
1
-
Délégations
consenties
à
la
Maire
par
le
Conseil
Municipal
pour
les
missions
définies
à
l’article
| 2122-22
et
| 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
; Madame
La
Maire
doit
rendre
compte
des
décisions
qu'elle
a
prises
par
délégation
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
Conseil
Municipal.
Elle
rend
compte
des
décisions
prises
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal :
DECISION
N°
2020
—
3:
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
au
Conseil
Départemental
de
la
Gironde
pour
la
gestion
des
archives
DECISION
N°
2020
—
4 :
Demande
d’une
aide
au
titre
du
FDAEC
(Fonds
Départemental
d’Aide
à
l'Equipement
des
Communes)
au
Conseil
Départemental
de
la
Gironde
ACRCKOE ER