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Thèmes du document : Famille, Transports, Sécurité sociale,
Mairie
de
|
Castelginest,
le 24
mai
2024
CASTEL®INEST
Madame,
Monsieur,
Chers
collègues
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
. Égalité
. Fraternité
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
salle
des
mariages
de
la Mairie
le : JEUDI
30
MAI
2024
A
10H00
ORDRE
DU
JOUR
POUR
INFORMATION
1
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
reçues
du
Conseil
Municipal
ADMINISTRATION 2
- Installation
classée
pour
la protection
de
l’environnement
(ICPE)
: consultation
du
Conseil
Municipal 3
- Entrée
au
Capital
de
la SPL
EUROPOLIA
: approbation
des
statuts
4
- Entrée
au
Capital
de
la SPL
EUROPOLIA :
désignation
d’un
représentant
5 - Classement
dans
le domaine
public
des
parcelles
communales
situées
Avenue
Jacques
Chirac
et Rue
Louis
Ramondou
6 - Classement
dans
le domaine
public
des
parcelles
communales
situées
Rues
des
maréchaux
7
- Classement
dans
le
domaine
public
des
parcelles
communales
constituant
la piste
cyclable
du
ruisseau
de
Nauzemarelle
8 - Classement
dans
le domaine
public
des
parcelles
communales
situées
Rue
St
Charles
9
- Classement
dans
le domaine
public
des
parcelles
communales
situées
à l’entrée
de
ville
10
- Classement
dans
le domaine
public
d’une
parcelle
communale
située
Rue
Magressolles
11
-
Classement
dans
le
domaine
public
des
parcelles
communales
constituant
la
piste
cyclable
de
la Rte
de
Pechbonnieu
et donnant
sur
le parc
de
la salle
polyvalente
12
- Classement
dans
le
domaine
public
des
parcelles
communales
constituant
la
Rue
de
la
Nauze,
la Rue
des
Genêts
et la Place
Lou
Castel
13
- Classement
dans
le domaine
public
de
la parcelle
communale
située
Rue
de
l’Autan
14
- Classement
dans
le domaine
public
d’un
délaissé
de
piste
cyclable
Route
de
Fonbeauzard
15
- Classement
dans
le domaine
public
d’un
délaissé
du
rond-point
du
Camilong
16
- Classement
dans
le domaine
public
d’un
délaissé
de
trottoir
Rue
Jean
Dumons
17
- Classement
dans
le
domaine
public
du
bras
de
décharge
du
Ruisseau
de
Carles
ainsi
que
de
la piste
cyclable
attenante
18
- Classement
dans
le domaine
public
d’un
délaissé
de
trottoir
Route
de
Fonbeauzard
19
- Classement
dans
le
domaine
public
d’un
délaissé
de
trottoir
Rue
du
Pont
Vieil
20
- Classement
dans
le
domaine
public
d’un
délaissé
de
piste
cyclable
Rue
Pierre
et
Marie
Curie 21
- Classement
dans
le domaine
public
d’un
délaissé
de
piste
cyclable
le long
de
l’Hers
@
5)
==
Hôtel
de
Ville
- Grand'Place
du
Général
de
Gaulle
- CS
20243
- 31142
CASTELGINEST
Tél.05
61
37
75
37
- www.mairie-castelginest.fr 22
-
Classement
dans
le
domaine
public
d’une
parcelle
communale
située
Impasse
Jean
Costes 23
- Classement
dans
le domaine
public
de
délaissés
de
voirie
Chemin
de
Naucou
24
- Classement
dans
le domaine
public
de
la parcelle
communale
constituant
la piste
cyclable
des
Grenouilles
PERSONNEL 25
- Régime
indemnitaire
des
agents
titulaires
: attribution
de
la prime
de
fin
d'année
versée
sur
la paye
de
novembre
2024
FINANCES
- COMMANDE
PUBLIQUE
26
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Handy
Sitter
27
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Groupement
des
Parents
d’Elèves
28
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l’association
GEV
Castelginest
29
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle à
l'association
Castelginest
Basket
Club
30
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au Comité
Castelginest
en Fête
31
- Groupement
de
commandes
« Fournitures
de
gaz
»
: adhésion
de
la commune
32
-
Groupement
de
commandes
«
Achat
de
véhicules
peu
émissifs
(électriques
et
hybrides)
»
: adhésion
de
la commune
33
- Complexe
sportif de
Buffebiau
: lancement
de
la consultation
de
travaux
34
- Mise
en
place
du
dispositif
« Les
promeneurs
du
Net
»
: demande
de
subvention
auprès
de
la Caisse
d’Allocations
Familiales
35
- Convention
d’aide
à
l’investissement
de
la
CAF
- Subvention
et prêt
des
«
fonds
locaux
caisse
d’allocation
familiales
»
pour
la
construction
de
la
Maison
municipale
pour
la
vie
associative
de
Castelginest
36
-
Contrat
de
prêt
de
la
CAF
pour
la
construction
de
la
Maison
municipale
pour
la
vie
associative
de
Castelginest
PETITE
ENFANCE
- ENFANCE
- JEUNESSE
37
- Renouvellement
de
l’adhésion
au
déploiement
des
espaces
numériques
de
travail
(ENT)
dans
les
écoles
du
1°
degré
38
- Convention
de
bénévolat
pour
le Rose
Festival
TARIFICATION 39
- Création
d’un
tarif pour
les marchés
nocturnes
40
- Recueil
des
tarifs
des
services
publics
de
la commune
de
Castelginest
INTERCOMMUNALITÉ 41
- Participation
citoyenne
: adhésion
à la plateforme
«
Je participe
»
CADRE
DE
VIE
42
- Marchés
nocturnes
: approbation
du
règlement
intérieur
43
- Marchés
nocturnes
: approbation
de
la convention
de
partenariat
avec
le Comité
des
Fêtes
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Maire
de
Castelginest