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Déliberation - DM054122023 Joie de Vivre Subvention Liberation st Zacharie
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Saint-Zacharie.
Lien du pdf (Déliberation - DM054122023 Joie de Vivre Subvention Liberation st Zacharie)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le,21/12/2023
Département du Var Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le
MORE ID : 083-218301208-20231221-DM054122023-AU
SAINT-ZACHARIE
ZAC
1, cours Louis Blanc
83640 SAINT-ZACHARIE
Tél. 04.42.32.63.32
DECISION MUNICIPALE N° 054/12/2023
Le Maire de la Commune de Saint-Zacharie (Var),
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération municipale n° 04/06 en date du 4 avril 2023 :
e Approuvant le versement d’une subvention exceptionnelle.
e Ouvrant un crédit de 10.750 € au compte 6748 (autres subventions exceptionnelles).
e Autorisant à procéder à l’utilisation de ce montant par décision modificative.
Considérant que l’Association « La Joie de Vivre » a contribué à l’organisation de la « Libération de Saint-Zacharie » du 22 août 2023 et notamment à la confection des costumes (proches de l’habillement porté en 1945), manifestation importante de notre commune ;
DECIDE
Article 1 : De verser à l’ Association la « Joie de Vivre » la somme de 380 € afin de contribuer
financièrement à la réalisation de cette action.
Article 2 : Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu compte de la présente décision à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Article 4 : Mme la Directrice des Affaires Générales est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera transmise au représentant de l’Etat et à M. le Percepteur de Brignoles.
Fait à Saint-Zacharie, le 18 décembre 2023
© - de ( VARŸ?
Jean-Jacques COULOMB
21/12/2023