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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
3e
MOULIN
À
VENT
105
A
165
PETITS
CHAMPS
a S 19 S 183 35
"
33
LA
DULLEUSE
S VX
re
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#
L
COMBE
DE
LA
FONTAINE
D'ANTORPES
AU1-g
COMBE
DU
MOULIN
F4
LA
CORBEILLE
44
2000
LL
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LE
BOIS
DE
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BUISSIERE
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IS
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AUï-arch
.
BICAILLE
2
BAS
DE
CRAIE
+
PRE DÉ DANGE
Voir Plan N°1 centre de la commune 1
Commune
de
Saint-Vit
Code
INSEE
: 25527
Saint-Vit
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Règlement
graphique
Plan
n°2
- Plan
général
1/5000
Localisation
des
exploitations
agricoles
——
=
PPM:-
Périmètre
de
Protection
Modifié
/ Monuments
Historiques
PPRI
- Plan
de
Prévention
des
Risques
d'inondation
Approbation
du
PLU
: 24
mars
2009
Modification
simplifiée
n°1
: 08
juin
2009
Modification
n°1
: 25
septembre
2014
Voie acer ou à aménager
Mise
à jour
n°1
: 28
juin
2019
Emplacement
réservé
Mise
à jour
n°2
: 08
juillet 2024
Mise
à jour
n°3
: 26
septembre
2024
Numéro
d'emplacement
reservé
(se
reporter
à
la liste)
Espace
boisé
classé
à conserver
ou
à créer
on
- 25043
Besançon
Cedex
LL
Métropole
La City - 4 rue Gabriel
Plan
LEGENDE
—
+
+
—
Limite
départementale
——
+
——
Limite
communale
EE
MM
Limite
de zone
s=“#
Limite de secteur
de zone
ZONES
URBAINES
UA
Secteur
centre
ancien
St-Vit
UA-F
Entrée
centre
ancien
Saint-Vit
UA-Ant
Secteur centre ancien d'Antorpes
UB
Tissu
urbain
de la période 1960-2007
UZ
Secteurs
d'activités
ZONES
A
URBANISER
AU1
Zones
d'extension
urbaine
mixte
immédiate
dans
le cadre
d'opérations
d'ensemble
AU
1 Z
Urbanisation
immédiate
d'activités
dans
le cadre
d'opérations
d'ensemble
AU2
Urbanisation
différée
pour
laquelle
une
procédure
de
ZAC,
..
modification ou révision du PLU
est nécessaire
ZONES
AGRICOLES
A
Zones
agricoles
ZONES
NATURELLES
N
Zones
naturelles
à
préserver
à titre
environnemental
et/ou
paysager
...
INDICEES
a
Prescriptions
spécifiques
en
matière
d'assainissement
C
Secteurs
soumis
à une
sensibilité
paysagère
et (ou)
architecturale
spécifique
g
Secteurs
soumis
à des
contraintes
géologiques
i
Secteurs
soumis
à inondation
où
s'applique
le PPRI
p
Protection
environnementale
écologique
spécifique
‘
Couloir
affecté
par
le bruit
:
(Arrêtés
préfectoraux
n°6172,
6173
et 6174
du
23/11/98)
e
Secteurs
à vocation
d'équipements
Se
reporter
aux
annexes
du
rapport
de
présentation
r
Plan
de
renouvellement
du
site / ancienne
carrière
Pa
A
Droit
de
Préemption
Urbain
instauré
sur
l'ensemble
V
urongsg
des
zones U
et AU
sur l'ensemble
du
territoire communal
Urbanisation
subordonnée
à la réalisation
de voie(s) d'accès
spécifiques(s)
Besada
nçon
.
suivant délibération du 24 mars 2009
,
Prescriptions spécifiques en matière de hauteur des édifices à construire
Grand
Besançon
Métropole
arch
Secteurs
soumis
à contraintes
archéologiques
Mise à jour du PLU :
28 juin 2019
Le périmètre du classement sonore ci-représenté ne correspond plus à l’emprise actuellement en vigueur. Il convient de se référer à l’annexe graphique où figure le classement sonore conformément aux arrêtés de 2021 en vigueur.