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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 29 2026 Subvention exceptionnelle Lescure animation 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
pr
4e
le 25/06/2026
DELIBERATI
hat-218101440-20080620-DEL
29 2008-DE
DE
LESCURE
D'ALBIGEOIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
81380
:
F
i
SEANCE
DU
22
JUIN
2026
Nombre
de
conseillers
Le
vingt-deux
juin
2026,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
LESCURE
ï
D'ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
ia
Enexercice
27
présidence
de
Monsieur
Bernard
DELBRUEL,
Maire.
Présents
24
Présents
: Bernard
DELBRUEL,
Yves
MONTEILLET,
Françoise
CHINCHOLLE,
Nassera
Vôtants
25
ABADLIA,
Olivier
LEBRUN,
Patrizia
DRY,
Francis
ALARY,
Martine
DELEUZE,
Christian
DUMAY,
Laurence
GUIRAUD,
Laurent
JEANNIN,
Inès
LEBAILLY,
Franck
GARRIC,
Liliane
ESPIE,
Robin
COT,
Patricia
COMBETTES,
David
POUTRAIN,
Carole
SEGURA,
Maxime
FONTANILLE,
Bénédicte
LEYMARIE,
Ghislain
PELLIEUX,
Claudette
ROUQUETTE-
-
BAULES,
Alain
CANAC,
Jérôme
SABRIE.
Date
de
convocation
:
15/06/2026
Absents
excusés
représentés
: Sophie
SANCHEZ
(Alain
CANAC).
Date
d’affichage
:
Absents
excusés
non
représentés
: Denis
ROUQUETTE,
Jean-Claude
RAFFANEL.
15/06/2026
Absents
non
excusés
non
représentés
:
Secrétaire
de
séance :
Liliane
ESPIÉ.
Numéro
: 29/2026
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
LESCURE
ANIMATION
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
la commune
de
Lescure-d'Albigeois
soutient
les
initiatives
associatives
participant
à
l'animation
du
territoire
communal,
au
développement
du
lien
social
et
à
la
dynamisation
de
la vie
locale.
Il indique
que
l'association
Lescure
Animation
participe
à l'organisation
de
la
Fête
de
la musique
du
21
juin
2026
sur
le territoire
communal.
Cette
manifestation
culturelle
et festive,
ouverte
au
public,
proposera
diverses
animations
musicales
et conviviales
à
destination
des
habitants
de
la commune
et
contribuera
à
l'animation
de
la commune
à
l'occasion
du
début
de
la
période
estivale.
L'action
conduite
par
l'association
s'inscrit
pleinement
dans
son
objet
statutaire
visant
à
développer
des
activités
culturelles,
sociales,
sportives
et de
loisirs
au
bénéfice
des
habitants
de
Lescure-d'Albigeois.
Considérant
l'intérêt
communal
que
présente
cette
manifestation
tant
sur
le
plan
culturel
que
social
et
associatif,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'attribuer
à
l'association
Lescure
Animation
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
2
000
€
afin
de
contribuer
au
financement
de
cet
évènement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-29,
-_
Considérant
l'intérêt
public
local
attaché
à
l'organisation
de
la
Fête
de
la
musique
sur
le territoire
communal,
-__
Considérant
l’action
menée
par
l'association
Lescure
Animation
en
faveur
de
l'animation
de
la
vie
locale
et
du
développement
du
lien
social,
-
Considérant
l'exposé
ci-dessus,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
»* _
DECIDE
d'attribuer
à
l'association
Lescure
Animation
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
2
000
€
pour
l'organisation
de
la
Fête
de
la musique
du
21
juin
2026. Envoyé
en
préfecture
le
25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
nr:
L
9
"DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal
2026.
Publié
le 22/06/2026
ID : 081-218101442-20260622-DEL_ 29_2026-DE
*_
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Bernard
DELBRUEL
Liliane
ESPIÉ
Certifié
exécutoire
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
déposé
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulouse
(68
rue
Raymond
IV
-
31000
Toulouse)
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
à compter
du
rejet du
recours
administratif préalable
le cas
échéant.
Il est possible
de
saisir le
tribunal par
voie
dématérialisée,
via
le site
Internet
www.telerecours.fr.