Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 10 20 2026 publie election membres scolaire
Déliberation - del 15 25 2026 publie election membres cao
Déliberation - del 5 15 2026 publie election membres finances
Déliberation - del 14 24 2026 publie election membres securite
Déliberation - del 9 19 2026 publie election membres urba
Déliberation - del 16 26 2026 publie election membres cdsp
Déliberation - del 6 16 2026 publie election membres culture
Déliberation - del 12 22 2026 publie election membres affaires so
Déliberation - del 7 17 2026 publie election membres travaux 0
Déliberation - del 8 18 2026 publie election membres petite enfan
Déliberation - del 11 21 2026 publie election membres sport
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - del 11 21 2026 publie election membres sport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
nouville SR
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT DE SARCELLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 31 MARS 2026
N° 11/21
Obiet : Élection des membres siégeant à la commission Sport et vie associative
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un mars à dix-huit heures, le Conseil municipal dûment convoqué par Monsieur Pascal DOLL, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Pascal DOLL, Maire. Afin de garantir la publicité des débats, la séance a été retransmise en direct sur la page YouTube de la Ville.
Conseillers municipaux en exercice : 33 Date de convocation : 25 mars 2026
Présents :
Pascal DOLL, Maire,
Adrien DA COSTA, Nektar BALIAN, Mathieu DOMAN, Isabelle GOURDON, Christophe ALTOUNIAN, Sarah MOINE, Tony FIDAN, Nathalie BALIKDJIAN, Joël DELCAMBRE, Adjoints au Maire,
Claude FERNANDEZ-VELIZ, Romuald SERVA, Sophie LEBON, Conseillers municipaux
délégués,
Sylvie GUINEMER, Christophe MARTIN, Isabelle CARON, Christophe PIEGZA, Rose-Marie ABOUSEFIAN, Alain DURAND, Khadija BLONDEL, Patrick BRZOZOWSKI, Rita AYDIN, Laurent COKGUL, Natalia GONCALVES, Alper KUCUN, Rose-Émilie NICOLAS, Daniel YARAMIS, Nezahat BILEM, Roni KILIC, Fadoi MORSSI, Asad IQBAL, Isabelle BOURSIER, Stéphane CORREAS, Conseillers municipaux.
Secrétaire de séance : Claude FERNANDEZ-VELIZ
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L2121-21 et L2121- 22,
Vu la délibération n°4/14 du Conseil municipal du 31 mars 2026 relative à la constitution des commissions communales permanentes,
Considérant que la délibération susvisée a créé les commissions et a défini leur composition, et
qu'il convient désormais de procéder à l'élection de leurs membres ;
Vu la note explicative de synthèse et sur le rapport de Monsieur Pascal DOLL, Maire,
Accusé de réception en préfecture
095-219500196-20260403-DEL-11-21-2026-DE
Date de télétransmission : 03/04/2026
Date de réception préfecture : 03/04/2026 I! est rappelé qu'en début de séance, le Conseil municipal a décidé, à l'unanimité, de procéder par un vote à main levée pour l'ensemble des désignations soumises au vote du Conseil lors de la présente séance, à l'exception de celles pour lesquelles le scrutin secret est obligatoire,
Après en avoir délibéré,
PROCÈDE, par un vote à main levée, à l'élection des 13 membres de la Commission Sport et vie associative.
SONT candidats :
Pour la liste « Réussir Arnouville » :
M. FIDAN
M. DELCAMBRE
M. SERVA
M. MARTIN
M. PIEGZA
Mme BLONDEL
M. BRZOZOWSKI
M. COKGUL
M. KUCUN
SKK
KKKSK
Pour la liste « Pour que vive Arnouville »:
Ÿ M. KILIC
Y Mme MORSSI
Pour la liste « Faire Arnouville Ensemble »:
Ÿ M. IQBAL
Ÿ. M. CORREAS
SONT élus à l'unanimité, membres de la commission Sport et vie associative :
Pour la liste « Réussir Arnouville » :
M. FIDAN
M. DELCAMBRE
M. SERVA
M. MARTIN
M. PIEGZA
Mme BLONDEL
M. BRZOZOWSKI
M. COKGUL
M. KUCUN LKKKKKKKSK
Pour la liste « Pour que vive Arnouville » :
Ÿ M. KILIC
Y. Mme MORSSI
Accusé de réception en préfecture
095-219500196-20260403-DEL-11-21-2026-DE
Date de télétransmission : 03/04/2026
Date de réception préfecture : 03/04/2026 Pour la liste « Faire Arnouville Ensemble »:
Ÿ M. IQBAL
ÿŸ M. CORREAS
Claude FERNANDEZ-VELIZ
Secrétaire de séance
Pascal DOLL
Publié le : 07/04/2026
Délibération rendue exécutoire le : 07/04/2026
conformément aux dispositions des
articles L.2131-1 et L.2131-2 du Code
général des collectivités territoriales
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant le Tñbunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de deux mois à compter de la date du « rendu exécutoire » mentionné ci-dessus. Le Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise peut également étre saisi directement par les personnes physiques et morales par l'intermédiaire de l'application « Télérecours citoyens ».
Article R421-1 du Code de justice administrative « La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé
contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Lorsque la requête tend au paiement d'une somme d'argent, elle n'est recevable qu'après l'intervention de la décision
prise par l'administration sur une demande préalablement formée devant elle. Le délai prévu au premier alinéa n'est
pas applicable à la contestation des mesures prises pour l'exécution d'un contrat. »
Accusé de réception en préfecture
095-219500196-20260403-DEL-11-21-2026-DE
Date de télétransmission : 03/04/2026
Date de réception préfecture : 03/04/2026