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Déliberation - 1702989826 Liste deliberations 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cuffy.
Lien du pdf (Déliberation - 1702989826 Liste deliberations 14 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Agriculture et alimentation,
DEPARTEMENT DU CHER RRRRÉENÉESÉEEEEEÉESELÉEREE
MAIRIE
de
CUFF?Y
2 rue de la Mairie — 18150 CUFFY ARR RERAEAR
téléphone : 02.48.80.40.54
Fax : 02.48.80.43.31
courriel : mairiedecuffy@wanadoo.fr
site internet : www.mairie-cuffy.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUFFY
- SÉANCE du 14 décembre 2023 à 18 H 30 —
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. HURABIELLE, Maire.
PRESENTS : MM. et Mmes HURABIELLE LYON LORRE DUCROT LESUEUR DUPOUY KALUZNY BAUJARD PENARD PASTOUT PILLIER BARON ROCHE CHAHINIAN
ABSENTS : Mme LEJEUNE, excusée
Secrétaire de séance : Mme LORRE
- Liste des délibérations examinées en séance -
n° délibération objet délibération décision du
conseil (adoption /
rejet)
Acceptation plan de financement du SDE 18 pour la
2023/38 rénovation de l'éclairage public (Rue au Dau) adoption
Renouvellement ligne de trésorerie auprès du Crédit
2023/39 Agricole adoption
Amortissement travaux SDE 18 pour 2023
2023/40 adoption
Engagement dépenses investissement à hauteur de
2023/41 25% des crédits inscrits en 2023 avant le vote du adoption
budget 2024
Annulation délibération du 18 octobre 2023
2023/42 concernant la vente de la parcelle de terre agricole à adoption
M. Jacki CHANTELAT
Constatation de la désaffectation de {a parcelle de
2023/43 terre vendue à M. Jacki CHANTELAT adoption
Prononciation du déclassement de la parcelle vendue
2023/44 à M. Jacki CHANTELAT adoption
Acceptation vente par SA France LOIRE logement 34
2023/45 rue des Ormes adoption
Le Maire, La Secrétaire de séance, ue Odile LORRE