Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 12.2026 CFU les meuniers page signatures
Déliberation - 14.2026 BP Les Meuniers 2026
Arrêté - 10.2026 BP 2026 page signatures
Déliberation - 12.2026 CFU les meuniers delib
Arrêté - 04.2026 CFU page signatures
Déliberation - 15.2026 Les Meuniers fongibilite des credits
Déliberation - 10.2026 vote du BP 2026 commune
Arrêté - 12.2026 CFU Les Meuniers signe comptable et ordo
Arrêté - AR Arretes et signatures BP 2026
Déliberation - 13.2026 Les meuniers reprise de s resultats 2025
Arrêté - 14.2026 BP les meuniers 2026 page signatures
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 07h42 par la commune de Prunay-en-Yvelines.
Lien du pdf (Arrêté - 14.2026 BP les meuniers 2026 page signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
ARRETE
ET
SIGNATURES
PRUNAY
EN
YVELINES
- (1)
- Budget
annexe
les
meuniers
Présentation
Présenté
par
le Maire,
A
Prunay-en-Yvelines,
le
11/03/2026
Le
Maire
Délibération
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
Ordinaire.
A
Prunay-en-Yvelines,
le
annule
MAR,.2076
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Signataire
AMELINE
Romuald,
conseiller
municipal
BAILHACHE
Julien,
conseiller
municipal
BANCE
Benoît,
conseiller
municipal
BOURGY
Marc,
Conseiller
municipal
CHAPART
Jean-Louis,
2ème
Maire
adjoint
CHAUSSIER
Nicolas,
conseiller
municipal
ESPIEUX
Marc,
conseiller
municipal
KELLER
Claudine,
conseillère
municipale
MALARDEAU
Jean-Pierre,
Maire
MATHIEU
René,
conseiller
municipal
PIGNANT
Gérard,
1er
Maire
Adjoint
POIRION
Claire,
conseillère
municipale
BP
Votes
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
:
Contre : Abstention
:
2026 Page
1
/
2
12 AA AA AA
Date
de
convocation
:
06/03/2026
nous
a
de
&
Llbec
ca
qu'Etum
L
oSmauw
2% ARRETE
ET
SIGNATURES
PRUNAY
EN
YVELINES
- (1)
- Budget
annexe
les
meuniers
BP
2026 Page
2
/
2
MAR, 2026
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
2
sssararss es , et de
la
publication
le
1 à MAS 206
A Prunay-en-Yvelines,
le
11/03/2026