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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 16 juin 2025 1
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Délibération DE 2025-033 - Echange foncier sans soulte à l’euro symbolique de parcelles de terrains entre
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Délibération DE 2025-034 - Création d’un emploi non permanent suite un accroissement saisonnier
d’activité - (Article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique) – Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 16 juin 2025
A 18h30 – Salle du ConseilListe des délibérations - Conseil Municipal du 16 juin 2025 2
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 17/06/2025
Délibération DE 2025-035 - Convention de participation portée par le CDG84 pour le risque « santé » –
Approuvée