Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 22 juin 2023 1
(En application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Délibération DE 2023-029 - Installation de Madame Brigitte MONTET en qualité de conseillère municipale
– Approuvée
Délibération DE 2023-030 - Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification – Approuvée
Délibération DE 2023-031 - Construction d'un Centre de Première Intervention - Approbation et arrêt du
bilan de la concertation de la mise en compatibilité du PLU – Approuvée
Délibération DE 2023-032 - Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grades –
Approuvée
Délibération DE 2023-033 - Modification du temps de travail d’un emploi – Approuvée
Délibération DE 2023-034 - Recrutement d’agents en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) et
avenant – Approuvée
Délibération DE 2023-035 - Création d’un emploi permanent – Approuvée
Délibération DE 2023-036 - Création de plusieurs emplois non permanent suite à un accroissement
temporaire d’activité article L. 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique – Approuvée
Délibération DE 2023-037 - Budget principal - Décision modificative n°1 – Approuvée
Délibération DE 2023-038 - Budget Immeubles de Rapport – Décision modificative n°1 – Approuvée
Délibération DE 2023-039 - Vente de polos à l'effigie de la commune – Approuvée
Délibération DE 2023-040 - Association « des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Section de
Robion » - Subvention de fonctionnement – Approuvée
Délibération DE 2023-041 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles
publiques - Année scolaire 2022/2023 – Approuvée
COMMUNE DE ROBION
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES OU
REJETEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 22 juin 2023
A 18h30 – Salle du Conseil Liste des délibérations - Conseil Municipal du 22 juin 2023 2
Mise en ligne sur le site internet
de la mairie le : 23/06/2023
Délibération DE 2023-042 - Fonds de concours tourisme-mobilité – Approuvée
Délibération DE 2023-043 - Groupement de commandes – Approuvée