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Document publié le Mercredi 15 octobre 2014 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Syndicat Mixte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
8.04.2014
N° 14/53
L'an deux mille quatorze et le quatorze avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, Maire.
Présents : Mrs RAYNAUD, LE ROCH, MARTY, Mme RAYNAL, Mr GUIRAUD, Mme VILLENEUVE, Mr SOULA, Mme TAFELSKI, Mr GRIALOU, Mmes BALOUP, BABAUX, GARCIA, Mrs LEFERT, CROUZET, Mmes SANZ, BENTATA-RAUCOULES, Mr GRIMAL, Mmes PESA, ANGLES, GONZALES, Mr KOWALCZYK, Mmes HOLLINGER-CHAILLET, THUEL, Mrs PEYRONIE, BARDY, Mme PELLEGRINI.
Absents : Mme Delphine MAILLET-RIGOLET Procuration à Mr LE ROCH. Mr Alain FABRE Procuration à Mme VILLENEUVE Mr Roland RASKOPF Procuration à Mme THUEL
Secrétaire : Mr LE ROCH.
Objet de la délibération
NOMINATION DES
MEMBRES DU
SYNDICAT MIXTE DU
SAUT DU TARN
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
VU l'article L 2121 – 33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'article L 5212 – 7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Syndicat Mixte du Saut du Tarn,
VU la candidature de :
- Joëlle VILLENEUVE (titulaire) et Julien LE ROCH (suppléant)
- Christine GARCIA (titulaire) et Brigitte BALOUP (suppléante)
- Michel MARTY (titulaire) et Jean-Pierre SOULA (suppléant)
- Angélique BENTATA-RAUCOULES (titulaire) et Delphine MAILLET-
RIGOLET (suppléante)
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
ELIT comme délégués pour siéger au sein du Syndicat Mixte du Saut du Tarn les conseillers municipaux ci-après :
- Joëlle VILLENEUVE (titulaire) et Julien LE ROCH (suppléant)
- Christine GARCIA (titulaire) et Brigitte BALOUP (suppléante)
- Michel MARTY (titulaire) et Jean-Pierre SOULA (suppléant)
- Angélique BENTATA-RAUCOULES (titulaire) et Delphine MAILLET-
RIGOLET (suppléante)
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 15 octobre 2014
Jean-Paul RAYNAUD,
Maire,
Conseiller Général