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Conseil Municipal - DEL2025 022 MUSEE Intégration de produits dans le
Arrêté - DEL2025 037 SIGNATURES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Retournac.
Lien du pdf (Arrêté - DEL2025 037 SIGNATURES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
RETOURNAC - SERVICE
ARRETE ET SIG
; | . 5 Nombre de membres en exercice : 22 Présenté par le Le Maire, Le Maire, Nombre d b .
A Retournac, le 09/04 Patricia GOUD ARD ombre de membres présents : A@
Le Le Mai Nombre de suffrages exprimés : À6
VOTES : Pour: À LL
Contre : >
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire. Abstention : 4
A Retournac, le 09/04/2025 Date de convocation : 27/03/2025
Les membres du Conseil Municipal,
Brigitte ROCHE V ZT
Thierry BENEVENT
| H . a )
Gocaa a on Q- nee Cou D ARO Que.
Anne-Sylvie MIRMAND
Jean-Claude ABRIAL
Daniel DI LITTA
Jean-Pierre FILIOL
Christian PEYRARD
Maryse RIBEYRON
Raoul GANIVET
Carole GIGANT
David SUC
Stéphanie GRANOUIELET
Patrice WAUTHIER Pucee &. a 200 _ebs
AR Prefecture
043-214301624-20250409-DEL2025_037-BF
Reçu le 16/04/2025 2024 7 | RETOURNAC - SERVICE DE DISTRIBUTK
ARRETE ET sienlkuees
Maëlle JOLY
Pierre ASTOR
Christelle BLANCHER
Antoine MALEYSSON
Corinne TARGHETTA
Sébastien VINCENT
Ludovic LHOSTE
Damien CASSOUX
Certifié exécutoire par le Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 10/04/2025 et de la publication te 10/04/2025.
A Retournac, le 10/04/2025
AR Prefecture
043-214301624-20250409-DEL2025_037-BF
Reçu le 16/04/2025