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Arrêté - DEL2025 039 SIGNATURES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Retournac.
Lien du pdf (Arrêté - DEL2025 039 SIGNATURES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Présenté par le Le Maire,
A Lena 7 le 09/04/2025
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire.
A Retournac, le 09/04/2025
Les membres du Conseil Municipal,
Le Maire,
Patricia GOUDARD
RETOURNAC - MAISON DE SANTE PLURIOÏE
ARRETE ET RE
2024]
Nombre de membres en exercice : 24,
Nombre de membres présents : À $
Nombre de suffrages exprimés : À Ç
VOTES : Pour:
Contre :
Abstention :
Date de convocation : 27/03/2025
D:
4
Brigitte ROCHE
TE Thierry BENEVENT Ru & hre Co LorO, Save
Anne-Sylvie MIRMAND /R Q
Jean-Claude ABRIAL AE
1
Daniel DI LITTA D _—. DS
Jean-Pierre FILIOL AT
Christian PEYRARD FF LA.
Maryse RIBEYRON CE
j :
Raoul GANIVET ne
Carole GIGANT DZ . A
= David SUC
Stéphanie GRANOUILLET
Patrice WAUTHIER £ L rice : _ ) Pau vor aœ- a PR SSUX |
AR Prefecture
043-214301624-20250409-DEL2025_039-BF
Reçu le 16/04/2025 | RETOURNAC - MAISON DE SANTE PLURIDE | 2024
ARRETE ET sIGNA ONEE
Maëlle JOLY
Pierre ASTOR
Christelle BLANCHER
Antoine MALEYSSON
Ÿ
Corinne TARGHETTA
| 1; À
Grec e. P eus ART \
Sébastien VINCENT HET
Damien CASSOUX
Ludovic LHOSTE
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Certifié exécutoire par le Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 10/04/2025 et de la publication le 10/04/2025.
A Retournac, le 10/04/2025
AR Prefecture
043-214301624-20250409-DEL2025_039-BF
Reçu le 16/04/2025