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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 240530
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 240530)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT DU GARD
Séance du conseil municipal
du 30 mai 2024
COMMUNE ve BELVEZET
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le trente mai à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de BELVEZET (Gard) régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Michel Lafont, Maire.
Etaient présents : Michel Lafont, Rodolphe Guillaumont, Catherine Domenichini, Eric David, Catherine Dufaud, Didier Muffat-Jeandet, Laurence Caron,
Absents excusés : Martine Eugène, Pierre-Yves Traynard
Procuration : Pierre-Yves Traynard donne pouvoir à Michel Lafont
Secrétaire de séance : Eric David
Date de convocation :24 mai 2024 modifiée le 27 mai 2024
ORDRE DU JOUR :
Sur proposition du maire et avec l’accord du conseil municipal, les deux points suivants sont ajoutés à l’ordre du jour :
- Approbation de l’avenant de l’entreprise Jeune pour la réfection des gradins du théâtre de verdure
- Autorisation donnée au maire d’ester en justice
1. Approbation du procès-verbal du 11 avril 2024
Approuvé à l’unanimité
2. 027/2024 - Plan de prévention des risques inondation : avis de la commune (favorable) Approuvé à l’unanimité
3. 028/2024 - Projet de cuisine de l’Arbousier : demande de fonds de concours à la communauté de communes Pays d’Uzès
Approuvé à l’unanimité
4. 029/2024 - Achat de matériel pour le tracteur : choix de l’entreprise et approbation du devis
Approuvé à l’unanimité
5. 030/2024 - Désignation de l’ancienne chaufferie comme local d’archives Approuvé à l’unanimité
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
& 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr 6. 031/2024 - Contrat de mise en fourrière des véhicules : approbation et autorisation
donnée au maire de le signer
Approuvé à l’unanimité
7. 032/2024 - Convention Fonds Solidarité Logement 2024 : approbation et autorisation
donnée au maire de la signer
Approuvé à l’unanimité
8. 033/2024 - Territoire d’Energie SMEG : désignation d’un délégué suppléant (Eric
David)
Approuvé à l’unanimité
9. 034/2024 - Affouage 23/24 : prorogation du délai
Approuvé à l'unanimité
10. 035/2024 - Réfection des gradins du théâtre de verdure : approbation de l’avenant de
l’entreprise Jeune
Approuvé à l’unanimité
11.036/2024 — Autorisation donnée au maire d’ester en justice
Approuvé à l’unanimité
12. Décisions du maire prises par délégation
Pour information
13. Questions et informations diverses :
Démission de Mylène Desveaux
Suite aux difficultés rencontrées par les équipes du SICTOMU durant leur tournée de collecte, des demandes d’élagage vont être adressées aux personnes concernées. Afin d’agrandir et d'aménager le parking du Bayle, une proposition d’achat va être
adressée aux propriétaires de son terrain d’assiette
Les travaux de réfection de voirie d’un montant d’environ 100 000 € vont débuter fin juin. Des arrêtés de circulation seront pris et l'information sera diffusée en temps utile.
La date du repas des aînés est fixé au 30 juin 2024
Le Maire
Michel
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
& 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr