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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 241219
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 241219)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU GARD
Séance du conseil municipal
du 19 décembre 2024
COMMUNE pe BELVEZET
LISTE DES DELIBERATIONS ]
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de BELVEZET (Gard) régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
Michel Lafont, Maire.
Etaient présents : Michel Lafont, Rodolphe Guillaumont, Catherine Domenichini, Pierre-
Yves Traynard, Éric David, Catherine Dufaud, Didier Muffat-Jeandet, Martine Eugène
Absente excusée : Laurence Caron
Procuration : Laurence Caron donne pouvoir à Catherine Domenichini
Secrétaire de séance
Date de convocation : 13 décembre 2024
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2024
Approuvé à l’unanimité
2. 051/2024 Budget : décision modificative
Approuvé à l’unanimité
3. 052/2024 Communauté de communes Pays d’Uzës : approbation du rapport de la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Approuvé à l’unanimité
4. 053/2024 SIVOM de Collorgues : approbation des statuts modifiés
Approuvé à l’unanimité
5. 054/2024 Projet de cuisine de l’Arbousier : approbation de l’avenant au devis de l’Ets
Réfalo
Retrait de l’ordre du jour
6. 055/2024 Alimentation en électricité de l’aérodrome: modification du projet et approbation du nouvel état financier estimatif
Approuvé à l’unanimité
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
@ 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr 7. 056/2024 Réfection du pont de l’ancienne église: demande de subvention au
Département
Approuvé à l’unanimité
8. 057/2024 Entretien professionnel des agents de la commune: détermination des
critères d’évaluation de la valeur professionnelle
Approuvé à l’unanimité
9. 058/2024 Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le
Centre de Gestion du Gard
Approuvé à l’unanimité
10.059/2024 Contrat d’assurance contre les risques statutaires: délégation donnée au Centre de Gestion du Gard de négocier un contrat groupe
Approuvé à l’unanimité
11. Décisions du maire
Pour information
12. Questions et informations diverses
- Bien que n’ayant pas été invité au pot de départ de Patricia Barsotti, le conseil
municipal, à l’unanimité, lui souhaite un bon départ à la retraite. Concernant la
médiathèque, une réunion est prévue début janvier 2025 avec la communauté de
communes Pays d’Uzès afin de poursuivre et de développer le travail de cogestion
de ce lieu utile à tous.
Le Maire
MAIRIE de BELVEZET- Place René Domergue, 30580
& 04 66 22 42 70 - contact@belvezet30.fr - mairie-belvezet30.fr