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Arrêté - AR085 2020 CLSH primaire mars 2020
Arrêté - AR00089 2024 Portant ouverture CLSH centre primaire ados mars 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Plaine-des-Palmistes.
Lien du pdf (Arrêté - AR00089 2024 Portant ouverture CLSH centre primaire ados mars 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité sociale, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA
REUNION
PORTANT OUVERTURE D’UN CENTRE DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT
SUR LA COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES
POUR « PRIMAIRES ET ADOLESCENTS »
Période du 04 au 13 mars 2024
Le Maire de la Commune de la Plaine des Palmistes,
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
- VU la demande adressée par l'Association Office Municipal du Sport et des Loisirs (0.M.S.L.) aux services de la Caisse
d'Allocations Familiales, de la Jeunesse et des Sports, pour l’organisation d’un centre de loisirs « Primaires et
adolescents» pour la période du 04 au 13 mars 2024 dans les locaux de l’Ecole « Claire HENOU » pour :
e 69 enfants âgés de 6 à 12 ans,
+ 24 adolescents âgés de 12 à 17 ans
VU le récépissé délivré par les services de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports,
CONSIDERANT que les locaux sont conformes aux normes de sécurité.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le centre de loisirs « Primaires et Adolescents» est autorisé à utiliser les locaux de l'Ecole « Claire HENOU » .
pour la période du 04 au 13 mars 2024.
ARTICLE 2 : Les organisateurs devront veiller à la bonne conservation des locaux et lieux dans leur état d’origine et prendre toutes dispositions pour le strict respect des règles de sécurité.
ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera :
- transcrit au registre de la Ville, -
- transmis à Monsieur le Sous-Préfet de Saint-Benoît dans le cadre de l’exercice du contrôle de légalité et adressé
pour notification aux services de la Gendarmerie et au Service Départemental d'incendie et de Secours, caserne de la Commune et aux services municipaux.
I sera publié au recueil des actes administratifs de la Ville.
ARTICLE 4 : Le Directeur Général des Services de la Mairie, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Chef de la
Police Municipale et le chef du Service d’Incendie et de Secours de la Commune sont chargés en ce qui les concerne de
l'application du présent arrêté.
Publicité faite le 28/02/2024 230, rue de la République
97431 La Plaine des Palmistes
Tél : 02 62 51 49 10 Fax : 02 62 51 37 65
Mail : mairie@plaine-des-palmistes.fr
Lundi, mardi, mercredi et jeudi de :8h00 à 16h30 T Vendredi da EAN À 17h20
Arrêté N° 00089-2024 du 28 février 2024
Arrêté N° 00089-2024
Date: 28/02/2024