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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anglefort.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Données personnelles,
Séance
publique
du
Conseil
Municipal
du
mardi
23
janvier
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le 23
janvier
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ANGLEFORT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie
d’Anglefort,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
THIBOUD,
Maire.
Présents
: F.
AURELLE,
JF.
THIERRY,
Y GANDELIN,
G MISTER,
, N BELTRAME,
S GUILLAND,
À PAOLONI,
G
DELEAZ Procurations
: H THEVAND
à B
THIBOUD
-— C.
BONNASSIES
à F
AURELLE
Absent(s)
non
excusé(s)
: À
DIERICKX,
S SCHEMANN
Absent(s)
excusé(s)
: /
Secrétaire
de
séance
: N
BELTRAME
Délibération
n°
2024-022
— Approuvée
à l’unanimité
Fonctionnement
du
conseil
municipal
suite
à la
démission
du
1‘
adjoint
Délibération
n°
2024-023-—
Approuvée
à l’unanimité
Election
d’un
adjoint
Délibération
n°
2024-024
- Approuvée
à l’unanimité
Indemnités
des
Adjoints
Délibération
n°
2024-025
- Approuvée
à l’unanimité
Plan
d’eau
— Création
des
postes
de
maîtres-nageurs
et/ou
BNSSA
— Eté
2024
Délibération
n°
2024-026
- Approuvée
à l’unanimité
Contrat
statutaire
— Renouvellement
— Mandat
au
centre
de
gestion
Délibération
n°
2024-027-
Approuvée
à l’unanimité
Achat
d’ordinateurs
pour
Pécole
— Devis
Centre
Informatique
Lecleire
Délibération
n°
2024-028
Auberge
— Loyers
— Mise
en
place
d’un
échéancier
Mise
en
Place
d’un
échéancier
: le
Conseil
Municipal
vote
pour
: par
10
voix
pour
(B
Thiboud,
F
Aurelle,
N
Beltrame,
Y
Gandelin,
G
Mister,
JF
Thierry,
S Guilland,
À
Paoloni,
G
Déléaz,
H
Thevand)
et 1
voix
contre
(C
Bonnassies)
Pour
une
remise
partielle
de
la dette
: le
Conseil
Municipal
vote
contre:
par
7 voix
contre
(F
Aurelle,
N
Beltrame,
Y Gandelin,
S Guilland,
À
Paoloni,
G
Déléaz,
C Bonnassies)
et
4 voix
pour
(B
Thiboud,
JF
Thierry,
H
Thevand,
G
Mister)
Délibération
n°
2024-029
- Approuvée
à l’unanimité
Protection
des
données
- RGPD
Délibération
n°
2024-030
- Approuvée
à l’unanimité
Contrat
entretien
de
Princic
Paysage
Délibération
n°
2024-031
- Approuvée
à l’unanimité
Aménagement
sécurisation
du
Bourg
— Enfouissement
ligne
Orange
Délibération
n°
2024-032
- Approuvée
à l’unanimité
Aménagement
sécurisation
du
Bourg
— Enfouissement
des
réseaux
électriques
et de
télécommunication
Délibération
n°
2024-033
- Approuvée
à l’unanimité
Travaux
de
l’ Auberge
— Mission
de
coordination
de
sécurité
et protection
santé
— Proposition
APAVE
Liste
des
délibérations
publiée
le 25
janvier
2024
Le
Maire,
B.
THIBOUD
LT.