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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATION 12 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATION 12 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
e Séance
publique
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
12
juin
2024
LISTE
DES
|
LIBÉRATIONS
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
12
juin
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ANGLEFORT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d’Anglefort,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
THIBOUD,
Maire.
Présents
:,
JF. THIERRY,
Y GANDELIN,
G MISTER
, N
BELTRAME,
, G
DELEAZ,
, C BONNASSIES,
À
PAOLONI,
S SCHEMANN,
F AURELLE,
À
DIERICKX
Procurations
: /
Absent(s)
non
excusé(s)
: S
GUILLAND
Absent(s)
excusé(s)
: /
Secrétaire
de
séance
: N
BELTRAME
Délibération
n°
2024-097
— Approuvée
à l’unanimité
Auberge
— retard
de
paiement
de
loyers
Délibération
n°
2024-098
— Approuvée
à l’unanimité
Voie
Verte
Culoz/Seyssel
- Projet
: portance
du
projet
étude
Délibération
n°
2024-099
— Approuvée
à l’unanimité
Voie
Verte
Culoz/Seyssel
- Demandes
de
subventions
Délibération
n°
2024-100
— Approuvée
à l’unanimité
Entretien
du
Chemin
de
Moiret
— Devis
YM
Entreprise
Délibération
n°
2024-101
— Approuvée
à l’unanimité
Réparation
du
portail
de
l’école
— Devis
Koné
Délibération
n°
2024-102
— Approuvée
à l’unanimité
Association
de
Football
d’Anglefort
: Assurance
du
véhicule
Délibération
n°
2024-103
— Approuvée
à l'unanimité
Cantine
: renouvellement
du
contrat
de
Croq’Ain
Délibération
n°
2024-104
— Approuvée
à l’unanimité
Aliénation
de
l’impasse
reliant
la Rue
du
Vigny
et
la Rue
du
Bon
Temps
Délibération
n°
2024-105
— Approuvée
à l’unanimité
Remplacement
de
l’armoire
réfrigérée
de
la
Salle
Polyvalente
Délibération
n°
2024-106
— Approuvée
Par
10
voix
pour
: G.
Déléaz,
B.
Thiboud,
G
Mister,
N
Beltrame,
JF
Thierry,
C
Bonnassies,
S Schemann,
À
Paoloni,
A
Dierickx,
F Aurelle.
Ne
prend
pas
part
au vote
: Y
Gandelin
Gaec
le Clennaz
- Demande
de
location
des
parcelles
AH
290
et AH
294
Délibération
n°
2024-107
— Approuvée
à l’unanimité
Mise
à jour
du
document
unique
de
prévention
—
Proposition
de
la
Société
Groupe
Pôle
de
Prévention
Délibération
n°
2024-108-
Approuvée
à l’unanimité
Bibliothèque
- Invitation
au
restaurant
des
bénévoles
par
la Commune
Délibération
n°
2024-109
— Approuvée
à l’unanimité
Plantations
dans
les
massifs
communaux
—
Achat
des
plants
Liste
des
délibérations
publiée
le
18 juin
2024
Le
Maire,
B.
THIBOUD