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Document publié le Vendredi 19 octobre 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1544689576637)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/10/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/10/2018
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2018
Procès-verbal n° Pv-2018-9
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 4 juin 2018
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Catherine REYSSAT, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Isabelle GODEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 octobre 2018
Procès-verbal n° Pv-2018-9
Direction du Secrétariat Général Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2018
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Le procès-verbal est soumis à l’approbation du Conseil municipal.
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE