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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1715774200372)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil municipal :
le 07/05/2024
Publication :
le 17/05/2024
SEANCE DU 13 MAI 2024
Procès-verbal n° Pv-2024-4
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars
2024
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Valérie VOLLAND, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, ayant donné pouvoir à Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN
Excusés :
Madame Florence VILLES, Madame Noélie FERREIRA, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 mai 2024
Procès-verbal n° Pv-2024-4
Direction du Secrétariat Général Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Le Conseil municipal prend acte du Procès-verbal.
LE CONSEIL
PREND ACTE
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE