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Déliberation - 2021+07+05+
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune d'Abergement-la-Ronce.
Lien du pdf (Déliberation - 2021+07+05+)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
MAIRIE D’ABERGEMENT LA RONCE
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
05 JUILLET 2021
L’an deux mil vingt et un, le 05 juillet, à 18 heures 00, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Mme LEPETZ Joëlle, Maire.
Présents : Mmes FERREIRA DE SOUZA Nicole. LEPETZ Joëlle. LOPEZ Lydia. GERRIET Charline. MM. ALBERTINI Michel. AMPRINO Richard. BERNARD Eric. DUCREUX Philippe. HUMBERT Jean Yves. NOIROT Benjamin. SCORDO Rémi. VIVINE Serge. Absent(e) excusé(e) : Mme RUSCH Elodie (donne procuration à Mme FERREIRA DE SOUZA Nicole). M. VOISIN Jean-Marc.
Secrétaire de séance : M. DUCREUX Philippe.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
Lecture de divers courriers :
Remerciement Association pour attribution subvention
Lettre de M. FORTIN Laurent
> ACCEPTE à l’unanimité, la décision modificative du Budget Primitif Commune 2021.
> APPROUVE l'achat de signalétiques pour la sécurité de l’école à PIETO.
> APPROUVE l'acquisition de barrières de sécurité à MUTELET et à ADEQUAT.
> APPROUVE l’achat de protections de poteaux à MUTELET et à SIGNATURE.
> APPROUVE les travaux d'aménagement de la place des Prés Clers et de les confier à NATURA CREATION.
> APPROUVE les travaux de la clôture de l’école et de les confier à DRUOTON MICKAEL.
> APPROUVE de continuer l’acquisition des illuminations de Noël à SONEPAR et à DECOLUM.
> APPROUVE l'achat d’un portique de 2 balançoires pour l’aire de jeux à SEMIO
DÉCIDE de surseoir les travaux de voirie dans l’attente d’un complément d’étude sur la 2°me phase des travaux.
> APPROUVE l'acquisition d’une caisse enregistreuse à CLEMSYS pour le local boulangerie.
> DÉCIDE de confier le nettoyage du bâtiment CAC et de la résidence du canal à ONET.
> APPROUVE, à l’unanimité, de verser une subvention à l’association organisatrice de la fête
patronale 2021, à savoir à l’association « Jura Stad’Football Club d’Abergement la Ronce ».
APPROUVE, à l’unanimité, d’allouer une gratification à un stagiaire du technique.APPROUVE à l'unanimité, d’accepter, à compter du 06 juillet 2021, la revalorisation du montant des cautions pour la location des salles comme suit :
- Salle des fêtes 1 000.00 €
- Salle sous-sol 500.00 €
- Salle convivialité 300.00 €
> AUTORISE, Madame le Maire ou son représentant à signer la convention des livraisons de repas avec DOL’AGAPE.
> DÉCIDE, à l'unanimité, de désigner un coordonnateur d’enquête pour le recensement de la population 2022.
QUESTIONS ET DELIBERATIONS DIVERSES :
> APPROUVE, à l’unanimité, le nouveau logo de la mairie.
-Mme Le Maire informe l’assemblée du projet d'embauche de 2 contrats d’apprentissage, un CAPA Jardinier paysagiste au service technique (2 ans) et 1 CAP petite enfance à l’école (1 an) à compter de septembre 2021. Les délibérations concernant ces dossiers seront prises après réception de l’avis du Comité Technique.
-Les permanences des élus seront modifiées à compter de juillet.
-Le repas des ainés aura lieu le samedi 6 novembre 2021.
-La fête patronale 2022 aura lieu le weekend du 2/3 juillet 2022.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Joëlle LEPETZ