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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Pierrefitte-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
26 rue de Souesmes - 41300 Pierrefitte-sur-Sauldre
Tél : 02 54 88 63 23 – Fax : 02 54 88 71 91
Courriel : pierrefitte.41mairie@wanadoo.fr www.pierrefitte-sur-sauldre.fr
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de ROMORANTIN-LANTHENAY
MAIRIE
de
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2023-09-01 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES DE
L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT 2022.
2023-09-02 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE EAU.
2023-09-03 – PRISE DE POSSESSION D’IMMEUBLE SANS MAÎTRE – PONT SITUÉ
SUR LA GRANDE SAULDRE.
2023-09-04 - DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGET COMMUNE.
2023-09-05 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CONCESSION POUR
LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL.
2023-09-06 - TERRAIN DERRIÈRE LA MAIRIE.
2023-09-07 - CRÉATION D’UNE COMMISSION POUR LE BULLETIN COMMUNAL.
2023-09-08 - DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT AMBROISIE.