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Déliberation - liste des deliberations du 09 septembre 2022
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Pierrefitte-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 09 septembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Banque,
26 rue de Souesmes - 41300 Pierrefitte-sur-Sauldre
Tél : 02 54 88 63 23 – Fax : 02 54 88 71 91
Courriel : pierrefitte.41mairie@wanadoo.fr www.pierrefitte-sur-sauldre.fr
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de ROMORANTIN-LANTHENAY
MAIRIE
de
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2022-09-01 – Décision du remplacement du deuxième adjoint suite à son décès.
2022-09-02 – Élection pour le remplacement du deuxième adjoint.
2022-09-03 – Indemnités de l’adjoint.
2022-09-04 – Élections de délégués au sein des comités syndicaux.
2022-09-05 – Commission d’appel d’offres.
2022-09-06 – Comité consultatif d’action sociale.
2022-09-07 – Désignation d’un correspondant incendie et secours.
2022-09-08 – Dénomination d’un bâtiment public « Michel AMIOT ».
2022-09-09 – Emprunt pour l’acquisition des bâtiments du Lion d’Or.
2022-09-10 – PADD du PLUi.
2022-09-11 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement 2021.
2022-09-12 – Demande de subvention DDAD.
2022-09-13 – Demande de subvention au conseil départemental pour la gestion de la grande prairie.