Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2018 3 9 Demande de subvention relative à laide
Déliberation - D 2018 5 10 Demande de subvention aide à la diffus
Déliberation - D 2017 5 6 Numérisation des registres de lEtat Civ
Déliberation - D 2016 6 16 Demande de subvention CRCATB Cinéma Ru
Déliberation - D 2016 6 18 Demande de soutien financier pour spec
Déliberation - 6 Demande de subvention au Conseil Departemental p
Déliberation - D 2018 5 16 Suppression de la régie communale bibl
Déliberation - D 2017 3 6 Convention de destruction des archives
Déliberation - D 2017 6 4 Adhésion au groupement de commandes éle
Déliberation - D 2017 6 10 Demande de subvention Association CO C
Déliberation - D 2017 6 5 Demande de subvention Diffusion de spectacle vivant CD 16
Document publié le Vendredi 5 mai 2017 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2017 6 5 Demande de subvention Diffusion de spectacle vivant CD 16)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
Reçu le 06/06/2017
016-211602362-20170512-D_2017pE fAEOMM DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME ce du champ de foire OUTHIERS-SUR-BOËME
délibération :
D_2017 6 5
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 20
Votants : 21
Objet : Demande de
subvention "Diffusion de
spectacle vivant" 2017 -
Conseil Départemental de la
Charente
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix sept , le vendredi 12 mai à 20 h 30, le Conseil Communal dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 05 Mai 2017
Présents : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur CARTERET
Michel, Madame COOLEN Anne-Marie, Madame HITIER Marie-Christine, Madame LHOMME
Michèle, Madame LOUVIÉ Catherine, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella,
Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur BERCHENY Dorian,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur
NOËL Frédéric, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT
Joël, Monsieur PONTINI Daniel
Pouvoirs :
Madame GROLLEAU Rachel a donné pouvoir à Monsieur SUSSET Bernard
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Madame GROLLEAU
Rachel
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Madame Graziella RELET, Adjointe au Maire, informe qu'il est proposé la programmation de la «
GUINGUETTE BUISSONNIERE 2017 », avec la représentation de Tutti Frutti, le samedi 5 août 2017 à 20
heures, près de l'église de Mouthiers pour un montant de 3 000 €, au regard du succès rencontré l'an
passé. Cette animation musicale, proposée au tarif d'1€, sera accompagnée de haltes gourmandes et
peut bénéficier de l'aide à la diffusion de spectacle vivant par le Conseil Départemental de la Charente.
Le plan de financement est le suivant :
Dépense :
e Coût du spectacle : 3 000 €
e Droits de la Sacem : pris en charge par la commune
Recettes :
e Conseil Départemental, Aide à la diffusion du spectacle vivant (30 %) : 1 000 €
e Autofinancement : 1 700 €
e Entrées : 300 €
Entendu cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- VALIDE la programmation de la « Guinguette Buissonnière 2017 », le 5 août 2017 ;
- DEMANDE un soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente relatif à une aide à la
diffusion de spectacle vivant ;
- AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la présente délibération et notamment le Contrat
de Cession de droits d'exploitation d'un spectacle avec l'association Anis Trio ;
- DIT que la commune prendra en charge le paiement des droits de SACEM.
Pour :21 Contre :0 Abstention : O0
Emis le 12/05/2017, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le - 6 JUIN 2017