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Déliberation - D 2016 6 16 Demande de subvention CRCATB Cinéma Rural en Charente
Document publié le Lundi 9 mai 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2016 6 16 Demande de subvention CRCATB Cinéma Rural en Charente)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Culture et patrimoine,
Reçu le 26/05/2016
016-211602362-20160515-0 201 DE LA OMM DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
ce du champ de foire
délibération :
D_2016 6_16
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 19
Votants : 21
Objet : Demande de
subvention CRCATB (Cinéma
Rural en Charente)
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
OUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45,67,92.20 fax : 05.45.,67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille seize, le vendredi 13 mai à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni
en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET
Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 09 Mai 2016
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame RELET Graziella, Monsieur RABSKI Jean, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame
TAMAGNA Véronique, Monsieur NOËL Frédéric, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE
Henri-Renaud, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY
Dorian
Pouvoirs :
Madame COOLEN Anne-Marie a donné pouvoir à Monsieur RABSKI Jean
Madame COUSSY Stéphanie a donné pouvoir à Madame SOULET Sandrine
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame COOLEN Anne-Marie, Madame BERTIN Nathalie, Madame COUSSY
Stéphanie, Monsieur SUSSET Bernard
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l'association
Contact Rural Cinéma Argence Tardoire Bonnieure (CRCATB) qui organise les séances
mensuelles de Cinéma sur la commune de Mouthiers.
L'association sollicite une subvention exceptionnelle de fonctionnement à ses 16 adhérents
afin de combler les 2 527 €, liés aux désengagements de la région Poitou-Charentes.
Par ailleurs, il informe que l'adhésion annuelle de la commune à l'association est de 10 €.
Afin d'assurer le bon fonctionnement de l'association, le Maire propose d'octroyer une
subvention exceptionnelle de 200 €.
Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- VALIDE la participation à hauteur de 10 € correspondant à la cotisation annuelle de la
commune à l'association;
- ACCORDE une subvention exceptionnelle de 200 € en faveur de l'association CRCATB;
- DÉCIDE de prélever les sommes correspondantes sur les crédits inscrits à cet effet au chapitre
65, article 6574 du budget communal;
- AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération.
Pour :21 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 13/05/2016, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le 2 6 MAI 2016