Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc cm 08 12 2023 2
Séance - seance no9 du 17 novembre 2023
Conseil Municipal - convoc cm 04 novembre 2022 2
Conseil Municipal - convoc cm 08 septembre 2023 2
Conseil Municipal - convoc cm 24 fevrier 2023 2
Conseil Municipal - convoc cm 24 mars 2023 2
Conseil Municipal - convoc cm 13 janvier 2023 2
Conseil Municipal - convoc cm 14 avril 2023 2
Conseil Municipal - convoc cm 21 juillet 2023 2
Procès Verbal - 2023 01 13 pv cm
Conseil Municipal - convoc cm 17 novembre 2023 2
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 17 novembre 2023 2)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Le Bouchet-Mont-Charvin, le lundi 13 novembre 2023
Le Maire
A
Mesdames et Messieurs les Habitants
74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Chers Habitants,
La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera en Mairie le :
Vendredi 17 novembre 2023 à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023 ; - Suivi des dossiers d’urbanisme ;
- BOIS/FORÊT :
• Classement des parcelles dernièrement achetées dans le régime forestier de la commune ;
• Classement de parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles ; • PEFC : renouvellement du certificat.
- Loi APER :
• Définition des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable.
- FINANCES :
• Subvention dans le cadre « d’Octobre Rose » ;
• Indemnité pour le stagiaire.
- Travaux :
• Voirie ;
• Eau ;
• RET : programme des travaux 2024 ;
• Projet d’aménagement « cœur de village » et choix de l’architecte en charge de l’aménagement de la « Maison Curt ». - BÂTIMENTS :
• Modification du règlement de location de la salle des fêtes.
- Informations et questions diverses.
Je vous prie de croire, Chers Habitants, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Monsieur Franck PACCARD
Affichage : le 13/11/2023.