Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal 21 03 2024
Déliberation - Liste des délib 22 02 2024
Déliberation - Liste des délibs 06 03 2023
Déliberation - Liste des délib 21 02 2023
Procès Verbal - PV du 24 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage 03 04 2025
Déliberation - tableau du 24 03 2025
Conseil Municipal - CM du 21 03 2024
Déliberation - liste delib CS 21 03 2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 18 122024
Déliberation - Liste des délib 21 03 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délib 21 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Liste des délibérations du :
Jeudi 21 mars 2024
• Compte de gestion de la commune 2023 ;
• Vote du compte administratif de la commune – Année 2023 ;
• Vote des taux des impôts directs locaux ;
• Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget communal ;
• Vote du budget primitif 2024 ;
• Compte de gestion du budget annexe du lotissement Le Hameau
de Kerican – Exercice 2023 ;
• Vote du compte administratif du budget annexe lotissement
Hameau de Kerican – année 2023 ;
• Lotissement Hameau de Kerican : Vote du budget primitif
2024 ;
• Compte de gestion du budget annexe du centre bourg – Exercice
2023 ;
• Vote du compte administratif du budget centre bourg – Annexe
2023 ;
• Vote du budget primitif centre bourg 2024 ;
• Vote des subventions 2024 au profit des associations ;
• Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade.